Gérard X..., 2 / Mme Jeanine Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 septembre 1997 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile, section B),

Jean-Marcel, 2°) Madame X...

Bernard X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Jeannine B... épouse X..., demeurant ..., 3°/ de Mme Laurence Z... épouse Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Roger Y..., demeurant ..., 5°/ de M.

X... soutient que le moyen serait nouveau et mélangé de fait et de droit ; Mais attendu qu'il résulte des conclusions de la société Interfimo que celle-ci soutenait devant la cour d'appel que le tribunal

Marcel C..., décédé, en cassation d'un arrêt rendu le 13 janvier 1999 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 1 / de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., prise en qualité d'héritière

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Jeannine X..., demeurant à Savigny-sur-Orge (Essonne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 février

(Essonne), 2°) Mme Ginette, Pierrette, Jeanine D... épouse Y..., domiciliée avec son époux ...

Louis X..., sans constater que les mises en demeure adressées par Mme Jeannine Y... , veuve X..., à M.

société JIC a été placée en redressement judiciaire ; que la société Cavanna a alors assigné la société Dargenton en paiement du solde ; Attendu que la société Dargenton fait grief à l'arrêt de retenir

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine, Michèle, Gisèle H., épouse G., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1986 par

Albert X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section A), au profit de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., défenderesse

Pierre Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre 1992 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1e section), au profit de : 1 / Mme Jeanine Y..., 2 / M.

Servant, demeurant ... à Saint-Victoret (Bouches-du-Rhône), 3 / Mme Jeanine Y..., demeurant ... à Saint-Victoret (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 septembre 1991 par la cour d'appel

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que MM. A...

Sodini, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que M.

Attendu que, par requête du 31 août 1993, Jeanine, Jean-Hugues, Patrice et Régine Y...

Jeannine, demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine), 1 square Alexis Le Strat, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeanine X..., demeurant ... (11ème), en cassation d'un arrêt rendu

André X..., 4 / de Mme Clémence X..., demeurant tous deux 04270 Estoublon, 5 / de Mme Jeanine Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Jeannine X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt