14°/ la société Debien, dont le siège est [Adresse 14], 15°/ la société Clerget, dont le siège est [Adresse 15], 16°/ la société Domjeux, dont le siège est [Adresse 16], 17°/ la société Nouvelle

Jérôme X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 12 juin 2014, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à quatre mois d'emprisonnement avec sursis et mise

entraîner de nuisances quelconques ni apporter un bouleversement dans l'équilibre et le fonctionnement de la copropriété mais simplement amener une modification de l'état descriptif de division et une nouvelle

Mme Y... le 28 octobre 2008 à 15h14 écrit d'ailleurs à Jérôme A..., Directeur Marketing, Jérome, Suite à notre entretien de ce jour avec Sandra, je suis d'accord avec votre proposition de prime exceptionnelle

pièces 4, 30 appelants) selon le message électronique adressé par Sophie Joessel, secrétaire du directeur du Développement du Groupe Elysée-Vendôme, à l'office notarial de Fumel soit à l'évidence à Jérôme

2009, les parents de Quentin ont décidé que l'enfant vivrait à sa convenance chez l'un ou l'autre de ses parents, et que le versement de la pension alimentaire serait suspendu dans l'attente d'une nouvelle

Jérôme A..., domicilié [...]                             , contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 11), dans le litige l'opposant à la société ATV-A toute

Jérôme X..., domicilié [...] , 2°/ M. Hervé Y..., domicilié [...] , 3°/ M.

valoir que l'accomplissement de ces heures est lié, d'une part, à sa charge de travail qui n'a pas été allégée en dépit du passage de 39 à 35 heures hebdomadaires et, d'autre part, à la réalisation de nouvelles

De part cette nouvelle organisation mise en place depuis quelques jours, vous avez en mains des dossiers qui ont pu être traités au départ par autres personnes notamment Madame Sylvie B....

Jérôme Y... était le représentant légal de la société et, à ce titre, était débiteur au premier chef de l'obligation de donner au marché une information exacte, précise et sincère (¿) ; que concernant

implantations " par la formulation suivante : " Etude de questions relatives aux moyens Ducellier implantés à " Maryse Bastié " " ; que certes la nouvelle formulation pouvait paraître plus large, comme

Jérôme Martin, demeurant 31210 Gourdan Polignan, 67 / M. Jean-Michel Molinier, demeurant 65370 Siradan, 68 / M. Serge Moret, demeurant 31210 Gourdan Polignan, 69 / M.

Jérôme X..., domicilié [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 15 mars 2016 par la cour d'appel de Riom (4e chambre civile, sociale), dans le litige l'opposant à la société

Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir condamné Monsieur Jérôme X... à payer à la CAISSE REGIONALE DU CREDIT MARITIME MUTUEL DU LITTORAL DU SUD-OUEST la somme de 67.506, 44 en principal

Jérôme Z..., en qualité de mandataire ad hoc de la société Manuvil absorbée par la société Vestil, défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience

Jérôme L..., 20°/ Mme Séverine M..., épouse L... domiciliés [...] , 21°/ M.

de sa dernière expertise préconise la reprise des travaux afin de remédier à un défaut dans le virage où l'enrobé présente des défauts de liaison entre agrégats et bitume ; qu'il n'y a pas lieu à nouvelle