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351 résultats pour « Jeuge Doungue »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO02194

Cassation

12 décembre 2013

12 décembre 2013

produits par les parties que si celles-ci ont été à même d'en débattre contradictoirement ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X..., engagée le 11 août 2008 par l'Association pour adultes et jeunes

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110105

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

musculaires et articulaires, de douleurs abdominales et diffuses lors de son hospitalisation au CHU [...], douleurs cotées à 9/10 ; qu'il convient de confirmer l'appréciation effectuée par le tribunal

Source officielle
CC

cr

6079a8c59ba5988459c4ed7e

Cassation

7 décembre 2004

7 décembre 2004

tremper à nouveau là-dedans, car, à l'évidence, nous allions devoir nous salir les mains") mais qu'il n'a pas eu le choix ; que, par ailleurs, dans sa conclusion, il forme le voeu "qu'aucun de ces jeunes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00440

Cassation

18 mai 2016

18 mai 2016

-le 6 juin, à 15h54, Maître [I] a écrit « Pour éviter toutes difficultés, je vous informe que je vous fais parvenir ce jour une mise en jeu de la garantie à première demande.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01424

Cassation

23 septembre 2015

23 septembre 2015

licencié pour faute grave par lettre du 20 décembre 2010, pour avoir manqué gravement aux responsabilités d'un ambulancier pouvant avoir des conséquences importantes sur la santé des patients, abandonné un jeune

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201228

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

lieu à la majoration de coordination infirmier (MCI) et que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201229

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

lieu à la majoration de coordination infirmier (MCI) et que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210136

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

Malgré sa douleur, il a tout de même monté le véhicule dans le camion. Ensuite, il est passé par l'intérieur de notre véhicule pour qu'il l'attache devant, il est ressorti par là il était passé.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00856

Cassation

24 septembre 2013

24 septembre 2013

auditeurs et conseils mandatés par l'acquéreur avaient pu se rendre compte des méthodes comptables adoptées quant au décompte des commissions des salariés et agents commerciaux, et écarter à ce titre le jeu

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100526

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

A... réalisé à l'occasion d'un jeu appelé survivor, encadré par l'entraîneur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02561

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

D... avait eu l'occasion de se plaindre à Saint-Domingue d'agissements du même type de la part de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210749

Cassation

16 novembre 2017

16 novembre 2017

000 et 2 500 euros par mois et les quelques réponses négatives dont elle justifie, ne caractérisent pas la réalité de réelles difficultés pour se reloger dans des conditions normales ; qu'enfin, les douleurs

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210760

Cassation

23 novembre 2017

23 novembre 2017

Christian Y... lequel a reconnu avoir fait subir à leur fille Karine des abus sexuels lorsqu'elle était enfant et a fait part de la compassion qu'il ressentait pour la douleur qu'il avait ainsi causée

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C201851

Cassation

11 décembre 2014

11 décembre 2014

Mme X... au titre d'un préjudice d'anxiété, l'arrêt énonce qu'elle justifie cette demande en tant que préjudice lié à la connaissance de ce que son état comporte un risque d'une pathologie mettant en jeu

Source officielle
CC

cr

61372596cd5801467741f055

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

l'intervention, il avait donné à l'infirmière des instructions pour surveiller la chaleur du pied, et que dans l'après-midi il avait été informé de ce que la température était redevenue normale, il est douteux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201230

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

lieu à la majoration de coordination infirmier (MCI) et que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C201231

Cassation

30 novembre 2023

30 novembre 2023

lieu à la majoration de coordination infirmier (MCI) et que la prise en charge en soins palliatifs est définie comme la prise en charge d'un patient ayant une pathologie grave, évolutive, mettant en jeu

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR03076

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

X... a, de manière spontanée, révélé à Mme Laura B..., sa nourrice, au cours d'un jeu d'enfant, dont elle avait été elle-même à l'initiative, les faits reprochés à M.

Source officielle
CC

cr

61372677cd58014677425c73

Cassation

25 juin 1996

25 juin 1996

plainte d'un promoteur, relative à l'intervention du Y... de l'Yonne et de l'Aube dans le projet d'acquisition de terrains près de Barcelone pour la construction d'un ensemble commercial, avant les jeux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100376

Cassation

31 mars 2010

31 mars 2010

créancier ne lui permet pas de subvenir à ses besoins », selon l'article 276 du code civil ; qu'en l'espèce le premier juge a observé à juste titre que la créancière se trouvait encore relativement jeune

Source officielle

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