maintenir en moyen séjour Esther A...", étant donné qu'elle venait de passer neuf années dans ce service, ce qui impliquait que les consorts A... n'avaient pas à prendre en charge des frais au titre "long

confirmer le jugement entrepris dans toutes ses dispositions en ce qu'il a, notamment, constaté que son ouvrage de soutènement se révèle au terme de l'expertise judiciaire parfaitement insuffisant à long

sous-sol de la maison n'était pas étanche, que, dans ce sous-sol, des traces anciennes et permanentes d'humidité étaient visibles sous la forme de stalactites qui tombaient du plafond, et que le mur de long

de fourmis et qu'avec une lame d'air, elles auraient eu la possibilité de s'échapper et n'auraient pas fait ce réseau de galeries dans le bois et la mousse et que ces désordres risquent, à moyen ou long

/ qu'il résulte des constatations des juges du fond que chacun des coïndivisaires avait eu la jouissance de la villa indivise de Villefranche-sur-Mer et que Mme Y... avait elle-même eu un usage plus long

L. 321-1 du Code du travail ; 3 ) qu'en tout état de cause, le bilan versé aux débats établissait clairement que la société Autun automobiles avait rencontré des difficultés économiques sur une longue

était invitée, sur la lettre du 15 octobre 1999 par laquelle l'entreprise avait proposé à ces salariés non seulement une modification de leur contrat de travail en raison de la fermeture du service longue

le coup, désarmant son adversaire et que s'ensuivait un corps à corps sous les yeux d'Alain X... qui, voyant que son père allait avoir le dessous, frappait dans le dos Patrick Y... avec un poignard long

reproduction, l'usage ou l'apposition d'une marque, sauf autorisation du propriétaire ; qu'il est constant en l'espèce que la société la Française des jeux n'a jamais accordé l'autorisation d'utiliser ses logos

X... séjournant au Centre hospitalier régional universitaire de Tours, en unité de long séjour ; Attendu que Mme X..., agissant en qualité d'administratrice légale des biens de son époux, fait grief

[E] se sont chacun portés candidats au rachat d'un ensemble de documents (plans, historiques d'affaires), des brevets, du nom commercial et du logo de la société Sommier.

d'avoir rejeté le moyen de nullité de l'acte de dénonciation du dépôt de l'inscription d'hypothèque judiciaire provisoire qu'il avait soulevé, alors, selon le moyen, qu'il faisait valoir qu'il existe, de longue

X... était en congé de maladie de longue durée, se fonder, pour apprécier la disparité entre les situations respectives de chacun des deux époux, sur les revenus de M.

l'avoir déboutée de sa demande de dommages-intérêts, alors, selon le moyen, que la cour d'appel, en omettant de s'expliquer sur les circonstances particulières du divorce, soulignées par l'épouse, sur la longue

somme de 5 000 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, alors « que la vente d'un fonds de commerce, par un franchisé, à l'une des sociétés du groupe franchiseur, partenaire de longue

Le 9 décembre 2012, lui reprochant d'avoir détourné une partie de ses patients en longue maladie, M. [M] a agi en concurrence déloyale contre M. [S]. Examen du moyen Enoncé du moyen 3. M.

qu'entendu, ce chauffeur précise venir de Castres, ce que confirmait l'examen du disque chronotachygraphe ; que la preuve est donc rapportée de ce que le transport effectué était un transport en zone longue

a notifié au salarié la rupture de son contrat de travail du fait de sa longue maladie ; Sur le premier moyen : Attendu que la société fait grief au jugement de l'avoir condamnée à payer à M.