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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
cr
61372559cd5801467741cf63
3 juillet 1991
3 juillet 1991
Martinet, conseiller, a été entendu en son rapport ; Attendu qu'en cet état il ne saurait résulter de la procédure suivie aucune violation de l'article 513 du Code de procédure pénale, visé au moyen, lequel
Source officiellecr
61372614cd58014677422cb2
14 juin 2000
14 juin 2000
MARTINet d'Eric X... : Les REJETTE ; Ainsi jugé et prononcé par la Cour de Cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ; Etaient présents aux débats
Source officiellesoc
613722f6cd58014677403c3b
17 mars 1998
17 mars 1998
Alain Martinet, 126°/ de M. Daniel Mathieu, 127°/ de M. Francis Mazaudier, 128°/ de Mme Antoinette Meunier, 129°/ de M. Yves Monac, 130°/ de M. Patrick Chesne, 131°/ de M.
Source officiellecomm
613722fbcd58014677403ffa
18 novembre 1997
18 novembre 1997
qu'en se bornant à affirmer que "le procédé de l'or froissé n'était pas nouveau", sans s'expliquer sur la spécificité des effets obtenus par les bijoux de la société Ballet distincts des plis et du martelage
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110457
2 juin 2021
2 juin 2021
plus je ne vois pas comment en si peu de temps, il aurait pu être maquillé de telle façon...La seule thèse possible est qu'à la fabrication, il a eu une malformation qui est ensuite passée au martelage
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300535
4 mai 2016
4 mai 2016
expropriées immédiatement pour permettre la réalisation des acquisitions immobilières nécessaires à la constitution d'une réserve foncière destinée à l'extension de la zone d'activités économiques du Martoulet
Source officiellesoc
61372351cd58014677408335
18 mai 1999
18 mai 1999
Pascal Y..., demeurant ..., immeuble les Martinets, appt. 8, 76120 Le Grand Quevilly, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 23 mars 1999, où étaient présents : M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100804
30 septembre 2010
30 septembre 2010
techniquement que la révision effectuée par les Etablissements DURRUTY ou qu'un défaut de fabrication soient à l'origine des désordres constatés ; qu'il ajoute à titre d'information que « l'importance des martelages
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ECLI:FR:CCASS:2019:C210786
24 octobre 2019
24 octobre 2019
le bruit de l'ensemble des activités du garage étaient de 5,6 dB, alors que l'émergence admissible en période diurne est de 6 dB ; qu'il était précisé que toutefois, certaines opérations telles que martelage
Source officiellesoc
61372456cd58014677414a9e
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Christophe Martelet, demeurant 50, rue de la Justice, 75020 Paris, 59 / Mme Patricia Martin, demeurant 18, rue devant Le Sopinot, 67420 Saulxures, 60 / Mme Laure Mauries, demeurant 97 bis, boulevard
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310082
8 février 2018
8 février 2018
principes généraux des conventions ; qu'en l'espèce, le contrat de vente du 9 octobre 2006, qui fait la loi des parties, reproduit dans l'acte les dispositions du cahier des charges du lotissement Le Marsillet
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ECLI:FR:CCASS:2013:C200247
14 février 2013
14 février 2013
X... était exposé aux bruits lésionnels provoqués par les travaux de meulage, tronçonnage, martelage, burinage, cisaillage, ébarbage, polissage et découpage par procédé arc-air mentionnés au 1° de la liste
Source officiellesoc
613721c9cd580146773f7522
3 février 1993
3 février 1993
Alain G..., demeurant La Maurelette, 2, place du 14 décembre à Marseille (Bouches-du-Rhône), 98/ M.
Source officiellecomm
613723e7cd5801467740fa73
4 juin 2002
4 juin 2002
Roger Q..., demeurant "Les Martinets" ..., 22 / M. Robert R..., demeurant "Piolit" ..., 23 / M. Pierre S..., demeurant ..., 24 / M. André T..., demeurant ..., 25 / M.
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édure suiviec/Paul A
61372536cd5801467741be3f
10 mai 1989
10 mai 1989
Martinet, conseiller, a été entendu en son rapport après les débats qui ont eu lieu ensuite du dépôt par le prévenu et la civilement responsable tendant au prononcé de la nullité de la procédure ; "
Source officielleciv3
60794df19ba5988459c48c56
22 juin 2005
22 juin 2005
/ de la société Sifca, société anonyme, 6 / de la société Axa Corporate Solution, anciennement Axa Global Risks (assureur de Duminvest) 7 / de la société MR Architectes, venant aux droits de Martinet
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613725f8cd58014677421efa
7 décembre 1999
7 décembre 1999
dépliant, tend à favoriser la confusion dans l'esprit du client entre ces deux jeux : le montant du prix, identique dans les deux cas ; l'ordre des pages : à l'ouverture, une lettre personnalisée martelant
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ECLI:FR:CCASS:2015:SO01601
7 octobre 2015
7 octobre 2015
Pierre D...) qu'il avait entre autres pour fonction d'assurer l'approvisionnement des matières premières de l'aciérie dont certaines étaient en amiante, ou bien encore de participer à des travaux de martelage
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR04639
26 octobre 2016
26 octobre 2016
chacun de ses membres grâce à l'emprise qu'autorisaient des séances d'analyse rapprochées entamées pour certains depuis de nombreuses années ; que les différentes expertises versées à la procédure martèlent
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ECLI:FR:CCASS:2014:C201664
6 novembre 2014
6 novembre 2014
tableau 042 correspond aux travaux suivants : " 1° les travaux sur métaux par percussion, abrasion ou projection tels que :- le décollettage, l'emboutissage, l'estampage, le broyage, le fraisage, le martelage
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