possibilité de poste ; qu'elle n'a pas répondu aux arguments du salarié qui a toujours contesté les preuves apportées par l'employeur et qui a rappelé qu'il aurait pu être reclassé dans un poste de magasinier

1 / que les juges du fond sont tenus d'examiner tous les éléments de preuve invoqués par les parties ; qu'au cas d'espèce, il résultait des conclusions signifiées par M. et Mme Bernard X..., Mlle Marina

X..., engagé en 1982 par la société Laffille en qualité de magasinier, a été licencié le 25 mars 2002 ; Attendu que, pour des motifs qui sont pris d'une violation des articles L. 122-14-2, L. 122-14

; que le moyen n'est pas fondé; Sur le second moyen : Attendu que l'employeur fait encore grief au jugement d'avoir statué comme il l'a fait, alors, selon le moyen, que la Cour de Cassation a maintes

Beaudiment ne pouvait se prévaloir de son propre manquement pour en tirer avantage et se dégager de ses obligations contractuellement prévues, que ce principe a été maintes fois affirmé par la Chambre

des appareils ayant la nationalité ivoirienne" et que, dans divers autres arrêts dont notamment les arrêts n°s 164, 166 et 167 du 28 février 1986, rendus en Chambre mixte, la Cour de Cassation a, à maintes

X... engagé le 16 mai 1983 en qualité de chef magasinier par la société Puma a été licencié le 12 décembre 1988 pour faute grave ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche : Attendu que l'employeur

Bruno X... « en sa qualité de gérant de la SCI Marina di Golu », et devaient porter uniquement sur « la destruction de la surélévation du bâtiment de droite qui a été rehaussé d'un niveau pour se trouver

Automobile, s'est livré à des procédés illicites en substituant des pièces détachées de véhicules 106 série 2 pour réparer son véhicule personnel ; que, pour ce faire, il se faisait remettre par le magasinier

tenté de lui enlever le sien, elle était sortie alors de la pièce ; qu'un soir d'octobre, au moment de la fermeture du magasin et alors que son copain l'attendait à l'extérieur, il lui avait mis la main

procès équitable commande d'accorder à l'accusé une possibilité adéquate et suffisante de contester les témoignages à charge ; que le demandeur sollicitait l'expertise psychiatrique et psychologique de Marina

Met hors de cause la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 4 décembre 2003), que la société civile immobilière (SCI) Masséna

Raymond A..., exploitant l'entreprise "Marina Z...", ...

Y... engagé à compter du 7 février 2000 en qualité de magasinier par la société Mlm appartenant au groupe Microtechnic, a été licencié pour motif économique le 15 juillet 2010 ; Sur le second moyen :

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 octobre 1990) que Mlle Y..., engagée le 13 septembre 1969 en qualité de magasinière

X..., engagé le 13 septembre 1971, en qualité de magasinier par la Régie nationale des usines Renault, a été licencié le 17 mars 1992 ; Attendu que, l'employeur fait grief à l'arrêt d'avoir ordonné

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la société Les Marronniers, les conclusions de M.

X..., engagé le 6 avril 1999 par la société Mullet matériaux, en qualité de magasinier, a été licencié pour faute grave le 3 octobre 2003 ; Attendu que M.