conséquence ; "alors qu'il résulte du document émanant de la DGA que son objet était "demande d'expertises", qu'il était indiqué "par courriers cités en référence, le bureau E/2 a sollicité de la DRI

[K], ainsi qu'un drainage biliaire sous anesthésie générale à l'occasion duquel une prothèse métallique a été posée. En 2011, 2015 et 2016 il a présenté plusieurs angiocholites. 2.

. ; qu'après avoir développé dans le cadre de la société HD Tuning un système de conduite accompagnée à l'usage des paraplégiques dénommé "Hand Drive", MM.

unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 3 janvier 2017), que, le 5 janvier 2004, la société civile immobilière Foncière 1 (la SCI) a donné à bail à la société Liberty Drive

des procédures fiscales ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le trésorier principal de Bretenoux (le trésorier), en charge du recouvrement des titres de recettes émis au titre de redevances de drainage

[G] a sollicité son inscription sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques « Aéronefs - Drones : conception, maintenance » (E-07.01), « Opérations aériennes tout

l'infraction à l'article 23-1 de la loi du 15 juillet 1975 ne soit pas une infraction douanière, alors les agents des Douanes n'étaient pas habilités à la constater ; qu'en conséquence, le procès-verbal de la DRIRE

Touria, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 19 septembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Léon DRAN du chef de harcèlement

poursuivie ; que la cour d'appel a constaté qu'« [V] [C] […] a manqué de prudence en faisant faire ces exercices […] à la base d'un couloir dont la totalité n'était pas visible depuis le bas, susceptible de drainer

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 23 mai 2019), à la suite de la mise en place d'un stimulateur cardiaque, le 15 juillet 2009, et de la réalisation, le 7 août suivant, d'un drainage péricardique au cours duquel

recours, l'assemblée générale des magistrats du siège de cette cour d'appel a procédé à son reclassement dans les rubriques C.4.1 (génie civil et travaux publics - généralistes), C.4.6 (réseaux de drainage

d'autorisation concernant une importante modification du dépôt, incluant les fabrications ayant fait l'objet d'une autorisation temporaire, dossier dont la mise à enquête a été proposée par avis de la DRIRE

Z... et de Jean-François X..., n'a pas permis de déceler la fuite ; qu'il résulte du rapport du 21 juillet 1998 de la Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE), dressé

promoteur du tunnel sous la Manche, a confié la construction de cet ouvrage au consortium TML, constitué notamment du GIE Transmanche construction ; qu'au cours d'essais réalisés en 1991, les réseaux de drainage

s'agissait de 50 grammes; qu'il a détenu, transporté ces substances et en a fait usage; qu'il résulte suffisamment de divers témoignages même non réitérés au cours d'une confrontation sauf par Driss

X..., que la description indiquait que les ouvertures devaient permettre l'accès au corps de la personne pour les soins, en particulier, pour la pose de système de drainage mais également que les impératifs

. ; " alors, d'une part, que comme l'ont constaté les premiers juges, il résulte du rapport de la Drire de Bretagne (D 110), que les solvants utilisés par la Star pour le nettoyage des pièces mécaniques

d'ailleurs produit aucun contrat qui lierait l'association foncière de remembrement et la société Laflutte Travaux Publics ; qu'en ce qui concerne les produits de démolition, il a été constaté par la DRIRE

de la suspension de l'exploitation acceptée le 3 juillet 1997 du fait de la situation conflictuelle engendrée par ladite exploitation ; que, d'ailleurs, cette date du 6 mai 1997 a été retenue par la DRIRE

contrôle technique de la société de contrôle technique (Socotec), a chargé la société Costerg Luciannaz, assurée par l'UAP, aux droits de laquelle vient la société Axa, des travaux de terrassement et de drainage