Didier R..., 32°/ à Mme Odile R..., domiciliés [...], 33°/ à M. Emmanuel S..., 34°/ à Mme Claire S..., domiciliés [...], 35°/ à M. Franck T..., domicilié [...], 36°/ à M.

Dominique OOO..., domicilié [...] , 71°/ à Mme Rosanne DDDD... , domiciliée [...] , 72°/ à Mme Nadine PPP..., domiciliée [...] , 73°/ à Mme Michèle QQQ..., épouse RRR..., domiciliée [...] , 74°/ à Mme Odile

limites du litige et qui lie le juge, est ainsi rédigée : « Madame, Nous faisons suite à l'entretien préalable qui s'est tenu le 22 juillet 2010 auquel vous vous êtes présentée accompagnée de Madame Odile

des parties et que les opticiens ne peuvent prétendre que le financement consenti comportait la prestation de maintenance en se bornant à soutenir, sans le démontrer, qu'il était très supérieur à la valeur

Alexandre Y..., 2°/ Mme Odile Z..., épouse Y..., tous deux domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 28 juin 2017 par la cour d'appel de Riom (3e chambre civile et commerciale), dans le litige les

Y... dont la valeur patrimoniale devait, avec les parts sociales, figurer à l'actif communautaire s'était développée pendant le mariage ; qu'en ne recherchant pas quelle proportion de la valeur des parts

Marcel ZF..., 116°) Mme Germaine ZF..., née Valere, demeurant ensemble ... Saint-Jacques Bât G36 à Marseille (11e) (Bouches-du-Rhône), 117°) M. Sylvain ZK...

- Genève, Patria Société Générale d'Assurances-1204- Genève, DPT des Travaux Publics-1205- Genève, Sucafina SA 1206- Genève, du Rhône Investissements SA-1204- Genève, Luloie SA 1204- Genève, Lombard Odier

les trois jours de carence de tout arrêt de travail pour éviter la perte de salaire et que cet usage ne lui a pas été appliqué en septembre 2008 ; que pour qu'une pratique d'entreprise acquiert la valeur

X..., la société The Odile and Nicolas Y... 1989 Trust, Mme Emmanuelle Y... et M. Vincent Y...

- Désormais, Mme [K] [C] sollicite le renvoi devant le notaire liquidateur pour procéder au tirage, en présence de toutes les parties, des biens suivants : - une part de la société OCC dont la valeur

Alain X..., 2°/ Mme Odile Y... épouse X..., domiciliés tous deux [...], 3°/ la société Y... X... , société civile immobilière, dont le siège est [...], 4°/ M.

Sébastien Y..., 23°/ Mme Odile YY..., domiciliée [...], 24°/ Mme Nicole ZZ..., domiciliée [...], 25°/ Mme Christine AA..., domiciliée [...], 26°/ Mme Sandrine BB..., domiciliée [...], 27°/ Mme Christine

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p