CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 juillet 2023 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt

B..., MARECHAL-FERRANT, FUT ATTEINT D'UN COUP DE PIED DONNE PAR CET ANIMAL QUI VENAIT D'ECHAPPER A L'EMPRISE DES AIDES QUI LE MAINTENAIENT ; QUE, BLESSE, IL A ASSIGNE EN REPARATION LA SOCIETE ET A

Nous, Jean Ledoux, président de la chambre criminelle de la Cour de Cassation ; Vu les pièces du pourvoi formé par de Y...

Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller, les observations écrites de la SCP Gaschignard, avocat de M. et Mme G..., de Me Le Prado, avocat de M. et Mme C..., de M. et Mme E..., de M. et Mme D.

Jacques Leroy président, MM.

Il résulte des pièces de la procédure que, si M.

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 6 juillet 2023 Cassation Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

CIV. 2 LM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 12 octobre 2023 Cassation Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président

Jean-Pierre C..., tous demeurant ... (7e), 48/ La Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurances à forme mutuelle et à cotisations variables, dont le siège est ... (16e), agissant par

par la société Pierre Marx et associés et la condamne à payer à M.

Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 13 février 2019, où étaient présentes : Mme BROUARD-GALLET, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Leroy-Gissinger

Sur le rapport de Mme Leroy-Gissinger, conseiller, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de M. et Mme Q..., de Me Le Prado, avocat de la caisse de Crédit mutuel d'Ozoir-la-Ferrière

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 27 octobre 2022 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Paul Battlo, ayant eu pour enseigne agence Saint-Pierre (société

les observations de la société civile professionnelle GATINEAU et FATTACCINI, avocat en la Cour et les conclusions de M. l'avocat général LEMOINE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - La société Leroy

CIV. 2 FD COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 20 avril 2023 Rejet Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction de président Arrêt

CIV. 2 CM COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 7 juillet 2022 Rejet non spécialement motivé Mme LEROY-GISSINGER, conseiller doyen faisant fonction

C..., aux pages 11 et 69 de son rapport, a relevé que le seul " barrage " existant est le déversoir appelé cascade qui présente deux niveaux superposés en pierres (côté amont surtout), avec un écart de