Sandra, - Z...

Il convient à cet égard de relever que l'affichage en question n'est resté que quelques jours, à partir du 14 octobre 2011, alors que la procédure de licenciement était déjà entamée, qu'une mise à pied

complémentaires et d'indemnité forfaitaire pour travail dissimulé aux motifs que les éléments produits par le salarié ne prouvent pas le bien-fondé de sa demande ; qu'en déclarant néanmoins que les pièces

dernière aussi bien de ses engagements de caution que du jugement rendu à son encontre, la cour d'appel a violé l'articles 2048 du code civil ; Mais attendu qu'il ne résulte ni de l'arrêt ni des pièces

Henri Y..., domicilié [...]                                      , 2°/ Mme Sanda Y..., domiciliée [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2016 par la cour d'appel

société de crédit ; " et aux motifs des premiers juges qu'Hubert Z..., chef d'agence à la SOVAC, est décrit par son employeur comme un cadre exemplaire, partenaire privilégié de la concession Citroën Sandra

rapatriés, aux droits de laquelle vient l'association France horizon, pour être mise à disposition de l'EHPAD [...], à l'unité de vie sécurisée des résidents désorientés ; qu'après avoir été mise à pied

fait encore grief à l'arrêt de statuer comme il l'a fait alors, selon le moyen, que le blâme est pris par la direction, après avis du responsable hiérarchique du salarié en cause ; qu'il résulte des pièces

2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige l'opposant : 1°/ au syndicat des copropriétaires [...] , dont le siège est [...] , représenté par son syndic, le cabinet Victor Pierre

Pierre S..., Jules T..., U...

même stade de commercialisation et que le fait générateur de l'impôt soit identique pour ces deux catégories de produits (CJCE, arrêts du 31 mai 1979, Denkavit Loire, C-132-78, point 8 ; 11 juin 1992, Sanders

Le jugement doit en conséquence être confirmé en toutes ses dispositions. » ET AUX MOTIFS, A LES SUPPOSER ADOPTES, QU' « à l'examen des pièces versées au dossier, le Tribunal observe que : - La seule

(pièces n° 25 et 27), de Monsieur C... (pièce n° 35), ainsi que le contrat d'apprentissage de Mademoiselle B...

Frédéric Y..., 2°/ Mme Sandra Z..., domiciliés [...] , contre l'arrêt rendu le 4 juillet 2017 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige les opposant : 1°/

prévenir les abordages en mer ; qu'en effet, au-delà de la pratique de la planche à voile, d'autres activités nautiques sont apparues plus récemment : le jet ski ou moto marine, le Kitesurf, le Waker, le Sand

Christian Gagnon, demeurant 12, rue de Magasin, 28320 Armenonville-les-Gatineau, 14 / de Mme Sandra Cardoux, demeurant 6, rue Pierre et Marie Curie, 77720 Mormant, 15 / de M.

Sébastien HHH..., domicilié [...], 66°/ Mme Sandra III..., domiciliée [...], 67°/ Mme Stéphanie JJJ..., domiciliée [...], 68°/ M. Stéphane KKK..., domicilié [...], 69°/ M.

Il résulte des pièces versées aux débats qu'une assemblée générale extraordinaire du 10 avril 2003 de la SCI Immobilière Flanda, dont la gérance était assurée par Yvonne X..., a adopté une augmentation