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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737
13 mars 2018
C... le 22 mai 2014, que ce dernier n'était pas présent à la réunion au restaurant préalable au vol sur Puerto Plata ; qu'il faudra attendre la confrontation avec M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO00862
8 juin 2017
E..., société de droit étranger, dont le siège est plaza Nazdanberri 6, 31700 Elizondo, Navarra (Espagne), 2°/ à la société Natmich, société de droit étranger, dont le siège est [...], défenderesses
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300848
13 juillet 2017
25 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre des expropriations), dans le litige l'opposant à la Métropole Nice Côte d'Azur, dont le siège est 455 promenade des Anglais, immeuble Le Plaza
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00552
14 juin 2016
rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le capitaine commandant du navire N..., domicilié [...] , 2°/ la société Sonata Holding Limited, dont le siège est suite 2B, centre Plaza
soc
6137235acd58014677408a99
9 novembre 1999
Michel La Placa, demeurant ..., 106 / de M. Jean-Marie ZZ..., demeurant ..., 107 / de M. Michel ZB..., demeurant ..., 108 / de M. Joël ZD..., demeurant ..., 109 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10389
21 avril 2017
en 2014) à tout salarié sous contrat à durée indéterminée ayant au moins un an d'ancienneté affecté sur les sites L'OREAL ROYALE, L'OREAL MAGNUM, L'OREAL DAK et L'OREAL RIVER PLAZA
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C101181
12 décembre 2018
Florent X..., domicilié [...] , agent immobilier, exerçant sous l'enseigne Stéphane Plaza immobilier, 2°/ à la société D...
ECLI:FR:CCASS:2017:C100850
5 juillet 2017
Florent A..., domicilié enseigne Stéphane Plazza [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;
613721a6cd580146773f5a21
8 avril 1992
Serge B..., demeurant lotissement Pilota Plaz à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), 3°) M. Jean-Pierre C..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 4°) M.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2016:C200248
18 février 2016
janvier 1995, avec un commencement d'activité le 12 janvier 1995, soit moins de deux mois après que, la société EIA ayant déclaré sa créance au passif de la liquidation judiciaire de la société Nationale Plazza
61372298cd580146773fee60
4 janvier 1996
Plana, demeurant ..., 34170 Jacou, 53 / de Mme Thérèse AR..., demeurant 71, Grand'Rue, 34170 Jacou, 54 / de M. Alain ZV..., demeurant 39, Grand'Rue, 34170 Jacou, 55 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2013:C101046
2 octobre 2013
l'association, ainsi qu'elle l'énonce dans ses conclusions, n'a pas pour objet la défense des droits locatifs des locataires, mais de faire obstacle au projet d'édification de deux tours dites Hermitage Plaza
ECLI:FR:CCASS:2010:CR02060
8 avril 2010
qu'a été découverte au domicile de Bernard Y... une note confidentielle du 14 décembre 1997 signée de Bernard X... indiquant que la Sofremi avait été amenée à rémunérer la société Ingenieria Mar del Plata
ECLI:FR:CCASS:2019:C110273
9 mai 2019
D..., lequel souhaitait les exposer au Plaza Hôtel Jerusalem et y organiser un séminaire ; dans sa réponse, le G...
ECLI:FR:CCASS:2017:C300552
18 mai 2017
hypothèques « portant sur les emplacements de parkings situés au rez-de-chaussée de l'immeuble Le Mirage, appartenant à des copropriétaires dont les appartements sont situés dans l'immeuble Le Mirage plazza
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00982
15 mai 2014
qu'il lui était confié des missions systématiquement moins rémunératives laissant supposer une discrimination, et que, pour ce qui est du fait qu'il ne lui était plus confié de commandes à l'hôtel Plazza
ECLI:FR:CCASS:2014:SO00983
recevoir des directives des dispatchers et rappelle à cet effet qu'il a été sanctionné le 23 septembre 2004 au motif qu'il n'était pas joignable et qu'il n'était pas resté en stand by au pied de l'hôtel Plaza
613723cfcd5801467740e7b3
5 décembre 2001
Alphonse YG..., demeurant 65400 Prechac, 65 / de Mme Françoise YH..., demeurant 65400 Beaucens, venant aux droits de son père, Pierre YH..., et de sa mère Plaas, épouse YH..., décédés, 66 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C100880
24 juin 2015
ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il est constant qu'avant le déplacement de l'enfant opéré le 12 janvier 2012 par sa mère du Mexique vers la France, la résidence habituelle de la fillette était fixée à Playa
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10024
17 janvier 2018
de soutenir qu'un savoir-faire privé est attaché à un plan dénué d'originalité, décrivant l'implantation des chalets dans les différents emplacements du centre commercial, outre que l'auteur de ces plana
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