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207 résultats pour « Plaza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

écembre 2017, qui a dit n'y avoir lieu à suivrec/M. Alain I

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00737

Cassation

13 mars 2018

13 mars 2018

C... le 22 mai 2014, que ce dernier n'était pas présent à la réunion au restaurant préalable au vol sur Puerto Plata ; qu'il faudra attendre la confrontation avec M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00862

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

E..., société de droit étranger, dont le siège est plaza Nazdanberri 6, 31700 Elizondo, Navarra (Espagne), 2°/ à la société Natmich, société de droit étranger, dont le siège est [...], défenderesses

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300848

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

25 février 2016 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre des expropriations), dans le litige l'opposant à la Métropole Nice Côte d'Azur, dont le siège est 455 promenade des Anglais, immeuble Le Plaza

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00552

Cassation

14 juin 2016

14 juin 2016

rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ le capitaine commandant du navire N..., domicilié [...] , 2°/ la société Sonata Holding Limited, dont le siège est suite 2B, centre Plaza

Source officielle
CC

soc

6137235acd58014677408a99

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Michel La Placa, demeurant ..., 106 / de M. Jean-Marie ZZ..., demeurant ..., 107 / de M. Michel ZB..., demeurant ..., 108 / de M. Joël ZD..., demeurant ..., 109 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10389

Cassation

21 avril 2017

21 avril 2017

en 2014) à tout salarié sous contrat à durée indéterminée ayant au moins un an d'ancienneté affecté sur les sites L'OREAL ROYALE, L'OREAL MAGNUM, L'OREAL DAK et L'OREAL RIVER PLAZA

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101181

Cassation

12 décembre 2018

12 décembre 2018

Florent X..., domicilié [...] , agent immobilier, exerçant sous l'enseigne Stéphane Plaza immobilier, 2°/ à la société D...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100850

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Florent A..., domicilié enseigne Stéphane Plazza [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ;

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f5a21

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Serge B..., demeurant lotissement Pilota Plaz à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), 3°) M. Jean-Pierre C..., demeurant ... (Pyrénées-Atlantiques), 4°) M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200248

Cassation

18 février 2016

18 février 2016

janvier 1995, avec un commencement d'activité le 12 janvier 1995, soit moins de deux mois après que, la société EIA ayant déclaré sa créance au passif de la liquidation judiciaire de la société Nationale Plazza

Source officielle
CC

civ3

61372298cd580146773fee60

Cassation

4 janvier 1996

4 janvier 1996

Plana, demeurant ..., 34170 Jacou, 53 / de Mme Thérèse AR..., demeurant 71, Grand'Rue, 34170 Jacou, 54 / de M. Alain ZV..., demeurant 39, Grand'Rue, 34170 Jacou, 55 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C101046

Cassation

2 octobre 2013

2 octobre 2013

l'association, ainsi qu'elle l'énonce dans ses conclusions, n'a pas pour objet la défense des droits locatifs des locataires, mais de faire obstacle au projet d'édification de deux tours dites Hermitage Plaza

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR02060

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

qu'a été découverte au domicile de Bernard Y... une note confidentielle du 14 décembre 1997 signée de Bernard X... indiquant que la Sofremi avait été amenée à rémunérer la société Ingenieria Mar del Plata

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110273

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

D..., lequel souhaitait les exposer au Plaza Hôtel Jerusalem et y organiser un séminaire ; dans sa réponse, le G...

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300552

Cassation

18 mai 2017

18 mai 2017

hypothèques « portant sur les emplacements de parkings situés au rez-de-chaussée de l'immeuble Le Mirage, appartenant à des copropriétaires dont les appartements sont situés dans l'immeuble Le Mirage plazza

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00982

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

qu'il lui était confié des missions systématiquement moins rémunératives laissant supposer une discrimination, et que, pour ce qui est du fait qu'il ne lui était plus confié de commandes à l'hôtel Plazza

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00983

Cassation

15 mai 2014

15 mai 2014

recevoir des directives des dispatchers et rappelle à cet effet qu'il a été sanctionné le 23 septembre 2004 au motif qu'il n'était pas joignable et qu'il n'était pas resté en stand by au pied de l'hôtel Plaza

Source officielle
CC

soc

613723cfcd5801467740e7b3

Cassation

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Alphonse YG..., demeurant 65400 Prechac, 65 / de Mme Françoise YH..., demeurant 65400 Beaucens, venant aux droits de son père, Pierre YH..., et de sa mère Plaas, épouse YH..., décédés, 66 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100880

Cassation

24 juin 2015

24 juin 2015

ses demandes ; AUX MOTIFS QU'il est constant qu'avant le déplacement de l'enfant opéré le 12 janvier 2012 par sa mère du Mexique vers la France, la résidence habituelle de la fillette était fixée à Playa

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10024

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

de soutenir qu'un savoir-faire privé est attaché à un plan dénué d'originalité, décrivant l'implantation des chalets dans les différents emplacements du centre commercial, outre que l'auteur de ces plana

Source officielle

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