CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613721accd580146773f5e6e
7 octobre 1992
Monboisse, Boittiaux, conseillers, M. Laurent-Atthalin, Mme Pams-Tatu, conseillers référendaires, M. Chauvy, avocat général, M.
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10695
8 décembre 2021
[N] [U], a formé le pourvoi n° Q 20-12.697 contre l'arrêt rendu le 14 février 2018 par la cour d'appel de Bordeaux (4e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société EKIP', dont le siège est [
ECLI:FR:CCASS:2025:CO10227
30 avril 2025
responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1] agissant en qualité de liquidateur de la SAS Tam Tam, a formé le pourvoi n° U 24-11.406 contre l'arrêt rendu le 9 janvier 2024 par la cour d'appel de Bordeaux
civ2
61372108cd580146773f06c5
18 mai 1989
B..., D... et le Bayerische Versincherungs Verband, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.
civ1
613721d1cd580146773f7a9c
24 février 1993
Lupi, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Forget, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de M.
613721c8cd580146773f73f2
1 juillet 1992
Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Boittiaux, les observations de la SCP Urtin-Petit et Rousseau-Van Troeyen, avocat de M.
613721b9cd580146773f68bd
cr
ECLI:FR:CCASS:2022:CR50639
21 avril 2022
[Y] [M] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Bordeaux, en date du 1er février 2022, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'association de
ECLI:FR:CCASS:2023:SO00263
22 mars 2023
Seguy, conseiller, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société EKIP' ès qualités, et après débats en l'audience publique du 31 janvier 2023 où étaient présents M.
ECLI:FR:CCASS:2022:SO01163
9 novembre 2022
Sur le rapport de Mme Prieur, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Ekip', ès qualités, de la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier
61372106cd580146773f05e1
21 juin 1989
société à responsabilité limitée, dont le siège social est à Belin (Gironde), lieudit Moulin de Pontricot, Belin Beliet, en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986 par la cour d'appel de Bordeaux
ECLI:FR:CCASS:2024:CO00293
23 mai 2024
Boutié, conseiller référendaire, les observations de la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de M.
ordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR90795
12 septembre 2024
431/24 Ordonnance n° : 90795 du 12 septembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : l'association Orientation et rééducation des enfants et adolescents de la Gironde, ayant la SCP
civ3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310025
9 janvier 2025
[E] et [I], de la SCP Boucard-Maman, avocat de la société Compagnie des Sorbiers, et de M.
ECLI:FR:CCASS:2021:C200060
14 janvier 2021
Sur le rapport de Mme Jollec, conseiller référendaire, les observations de la SCP Richard, avocat de Mme Q..., de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société Crédit Lyonnais, et l'avis
ECLI:FR:CCASS:2010:C200040
14 janvier 2010
Silvestri et Baujet (la SCP) a été nommée représentant des créanciers dans la procédure de redressement judiciaire de la société X... ouverte par jugement du tribunal de commerce de Bordeaux du 27 novembre
6137229ecd580146773ff386
13 mars 1996
suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse X..., demeurant anciennement à Combeline, 16460 Aunac et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1994 par la cour d'appel de Bordeaux
613722b0cd580146774002ba
25 juin 1996
Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Renard-Payen, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M.
6137239bcd5801467740bffb
15 mai 2001
Georges X..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 28 mars 1994 par le juge de l'expropriation du département de la Gironde, siégeant au tribunal de grande instance de Bordeaux, au
613723b2cd5801467740d07b
30 janvier 2001
Patrick Z..., demeurant ..., 2 / Mme Chantal Y..., épouse Gigleux, demeurant ..., en cassation de deux arrêts rendus les 14 octobre 1997 et 26 janvier 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre
Page 10 sur 62