Rino Y..., demeurant ..., 2°/ de Mme Christiane Y... épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Pierre A..., ès qualités de liquidateur de la société Rigobe Poitou (ancien Etablissements Riboge), demeurant rue Bois, Ascoux, Pithiviers (Loiret), 7 / M.

D..., Rico, Canabady N..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 4 ) Mlle Josiane, Annick, Suzette N..., demeurant à Sainte-Marie (Réunion), ruelle Moulin à Maïs, 5 ) Mme Daisy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Josèphe X..., domiciliée Le grand Rigné à Rouge (Loire-Atlantique), en

James A..., demeurant ..., 8 / de la société civile professionnelle (SCP) Nony Lavigne Ribo, dont le siège est ..., 9 / de Mme Jeanine Y..., demeurant ..., 10 / de Mme Margaret H..., demeurant

; Attendu que l'acte de pourvoi porte qu'au greffe du tribunal de police de Saint-Quentin le demandeur était représenté par Maître Donnette, avocat au barreau de Saint-Quentin, substituant Maître Rio

[S] met encore en évidence les difficultés juridiques et judiciaires rencontrées par SCT et la difficulté des démarches entreprises pour collecter les RIO et DFC de sorte que l'on ne saurait lui en

la durée du bail et sous réserve de l'accord du bailleur, le preneur peut, pour réunir et grouper plusieurs parcelles attenantes, faire disparaître, dans les limites du fonds loué, les talus, haies, rigoles

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Musicais Tapajos LTDA, dont le siège est ..., 2e Andar Botafogo, Rio

divorce opposant les époux Y... jusqu'à l'aboutissement de la procédure pénale diligentée à l'encontre du mari sur plainte de l'épouse ; Mais attendu qu'il est justifié par le consul général de France à Rio

Alain T..., demeurant à Madrid (Espagne), Fernandez de Los Rios 13, 15°/ de Mme Nicole T..., née S..., demeurant à Madrid (Espagne), Fernandez de Los Rios 13, 16°/ de M.

en 2016, « pour la première fois depuis trois olympiades, c'est-à-dire depuis sa titularisation au service des sports, il ne couvrira pas les jeux de Rio...

Patrick Schlumberger et des consorts Rigot qui seraient ainsi privés du double degré de juridiction ; Alors qu'un tiers peut être appelé en cause pour la première fois devant la juridiction du second

Patrice X..., demeurant 79100 Rigne-Thouars, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1996 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 2e Section), au profit de la société Ouest utilitaires, société

..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juin 1997 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de la société Deltamag, société à responsabilité limitée, dont le siège est chemin de Rigon

Rino X..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit de Mme Monique Y..., défenderesse à la cassation ; Le demandeur

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Multi technic marine Thery, dont le siège est à Saint-Malô (Ile-et-Vilaine), rue Rio

en cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1988 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit de la société anonyme BCT MIDLAND BANK, dont le siège social est sis à Paris (8ème), 2, Place Rio