le bon sens aurait dû conduire à ne pas traiter par hélicoptère sauf à respecter une zone suffisamment importante sans traitement pour réduire le risque, aggravé par la turbulence engendrée par les rotors

premier lieu, qu'ayant énoncé que, lors du déchargement du corps et des pales de l'hélicoptère par l'entrepreneur de manutention, si le mécanicien de la société Heli Promotion avait monté ces pales sur le rotor

; qu'après 4 ans d'exploitation, le chalutier a subi le 20 mai 1990 une avarie de moteur ; qu'à la demande de l'acheteur une expertise, ordonnée en référé, a fait apparaître que l'avarie survenue au rotor

rapport, l'expert décrit les plans qu'il est reproché à Christophe X... d'avoir transmis à la société ARJUN, comme s'agissant de l'ensemble recevant à une extrémité les poulies et à l'autre extrémité le rotor

XH..., demeurant PK 4,800, chez Roko, 98702 Faaa, 13 / M. Marcel Q..., demeurant ..., 14 / M. Louis Q..., demeurant ..., 15 / Mme H...

F... d'avoir mis sur le marché du matériel défaillant et expose que ce dernier n'a pas rempli les objectifs fixés, qu'il s'est révélé incapable de mener à bien le projet de pompes à Rotor, qu'il n'a pas

les ponts roulants possédant des freins contenant de l'amiante), de 1997 à ce jour en tant que réparateur de freins (ayant utilisé des couvertures d'amiante et des plaques d'amiante pour protéger les rotors

K... est exploitant agricole et exerçait déjà, antérieurement à la vente, l'activité de taille et élagage pour laquelle il a fait l'acquisition du chariot élévateur télescopique rotatif Merlo, type Roto

chef de travaux plaquiste, a préconisé un reclassement « dans un emploi sans effort répété, bras levé au dessus du niveau des épaules avec port de charges et utilisation d'outils vibrants et / ou roto

Il explique ‘avoir vu Bernard X... tourner des pièces en amiante destinées à une machine d'emmanchement de rotors à chaud et se servir régulièrement d'une soufflette pour enlever copeaux et poussières.

arrêt rendu le 22 septembre 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile - 2ème section), au profit : 1 / de la société Héli-Alpes, venant aux droits de la SARL SARA, Société annecienne du rotor

public constitutive d'une offre au sens de l'article L. 613-3 du code de la propriété intellectuelle, la cour d'appel s'est fondée en outre sur le site internet "consultable en France" de la société Rotor

éolienne pourvue, d'une part d'un générateur à entraînement direct, sans multiplicateur, assurant un rendement optimal par vent faible et une puissance constante même par vent fort, d'autre part d'un rotor

entre le 31 août et le 15 septembre 2011, de la société Xambili (remplacement de flexibles hydrauliques, des deux moteurs Sauer d'entraînement des tapis, des moteurs Cleantech assurant la motorisation rotor

deuxième année, et de percevoir 18% du chiffre d'affaires ainsi réalisé ; qu'en statuant ainsi, tandis que la société [5] faisait valoir, dans ses conclusions d'appel (p. 25), des perspectives de vente de rotors

2003 a été de nouveau interrompu par la délivrance le 20 janvier 2006 par la DNRED d'un avis à tiers détenteur d'un montant de 582.383,58 € à l'agence du crédit agricole de Nogent le Rotrou

l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article L. 1221-1 du code du travail ; Attendu selon l'arrêt attaqué, que la société X... et associés, qui exploitait un cabinet dentaire à Nogent-le-Rotrou

L'effet de poinçonnage induit par le serrage des vis vient percer ce revêtement isolant, met en court-circuit l'aimant, la culasse et la plaque rotor.