Z..., cardiologue, et de l'hôpital Saint-Michel au sein duquel le SAMU l'avait transporté, le 30 août 1994 à 7 heures 35 et qui l'avait pris en charge en soins intensifs de cardiologie jusqu'à 14 heures

valeur étant tout aussi discutée par les époux à défaut d'une estimation immobilière objective, la seule différence manifeste entre ces deux maisons tenant à leur situation respective, l'une excentrée à Samos

.., 2 / Mme Gwendoline Y..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 8 novembre 1999 par le tribunal d'instance de Valenciennes (élections professionnelles), au profit de la société Samu

civile ; 5°) ALORS QUE le bordereau de pièces produit à l'appui des conclusions de la société SMAP dans une procédure l'opposant à deux débiteurs de la société, la société BROSSETTE et la société SAMOA

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 février 1994), que la société Samu Auchan (la société Auchan), titulaire d'une police " maître d'ouvrage " souscrite auprès de la société

rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Marly Participations, venant aux droits de la société Boulogne Distribution Orsay de son désistement envers la société des Marchés Usines Auchan Samu

suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article L. 621-43, alinéa 2, du Code de commerce ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Antibes Méditerranée de transports urbains (la société Samur

. ; que ces sommes devaient effectivement être utilisées pour le versement de dessous de table lors de l'acquisition par Sater des sociétés SVO, Cotradim, Saint-Avold-Kramer et Samur ; que selon la

trancher une contestation relative à l'état du malade, l'avis de l'expert s'impose au juge ; qu'en l'espèce le médecin expert ayant estimé que l'état de santé de l'assurée ne justifiait pas le recours au SAMU

X... était tenu de rester dans les locaux imposés par son employeur, soit sur les bases du Samu ou dans des locaux mis à disposition dans les hôpitaux ou sur le site d'urgence et à proximité immédiate

événements ; qu'appréciant les éléments de preuve qui lui étaient soumis, elle a estimé que cette preuve n'était pas apportée en l'état des diagnostics de mort naturelle portés par les médecins du SAMU

intitulé "Routes, la guerre oubliée" où était publiée la photographie d'un jeune homme inanimé, étendu à demi dévêtu sur un brancard, le visage ensanglanté, autour duquel s'affairaient les secouristes du Samu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hypermarché Auchan, Société anonyme des marchés usines (SAMU), route

nécessairement masqués par l'ambulance qu'il était en train de dépasser " ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué que l'adjudant de gendarmerie Girard Z... accompagnait un véhicule du SAMU

X... a été embauché par la société Usines Samu Auchan le 27 septembre 1988, en qualité d'employé libre-service au rayon "produit frais" à Brétigny-sur-Orge ; qu'il a été licencié le 9 mai 1994, pour faute

X..., engagé en 1967 par la société Samor, reprise en 1981 par la société Sapser, entreprise de manutention de bagages sur les sites des aéroports de Paris, a été victime d'un accident du travail en janvier

révélé positif ; son supérieur hiérarchique ainsi que l'infirmière lui ont enjoint de rester à l'infirmerie dans l'attente de la baisse de son taux d'alcoolémie et d'une prise en charge éventuelle par le SAMU

Elle a réussi difficilement à prévenir les pompiers qui sont venus la secourir et a été transportée à l'hôpital le jour même par le Samu », le siège des lésions est le « pied gauche », la nature des lésions