CIVIL ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE LA SOCIETE FRANCAISE GARDY, QUI AVAIT FOURNI A LA SOCIETE DES ENTREPRISES ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES DE L'EST (SEEME

dans le sol ; b) un plan de ferraillage complet indiquant la liaison de la paroi avec la semelle, les armatures de la paroi et les armatures de la semelle ; c) le profil du terrain soutenu et la nature

dans l'entreprise ; qu'en se bornant à relever que l'ensemble des chauffeurs auraient été polyvalents et affectés sur l'un ou l'autre des véhicules de la société Saint Cyr location ou de la société Semat

d'une déclaration d'ouverture le 12 septembre 1977 ; que se plaignant de désordres apparus dans les voieries et le court de tennis, le syndicat des copropriétaires a assigné en réparation la société Semet

Les semelles filantes de la maison ont été coulées en pleine fouille avec des débords variant de 10 à 35 cm.

présentée par : 1 / la société Gec Alsthom, dont le siège est ..., 2 / la société Assurances générales de France (AGF), dont le siège est ..., dans une affaire l'opposant à 1 / la société Serete

ACCORD" ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS D L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE COFAZ, QUI EXPLOITE UNE USINE DE FABRICATION D'ENGRAIS, UTILISAIT LES SERVICES D'UNE SOCIETE SEM DEVENUE SOCIETE SEMAT

la cour d'appel de Rennes (4e chambre civile), au profit : 1 / de la SCI d'Elbée, société civile immobilière, dont le siège est ..., 2 / de Mme Annie X..., demeurant ..., 3 / de la société Semen

3) la bordure intérieure forme une coulisse à l'intérieur de laquelle passe un élastique, qui donne une forme froncée à la ballerine ; cette coulisse est délimitée par une double surpiqûre, (4) une semelle

Au cours de la rotation de la tourelle, les sellettes sont soumises à un mouvement ascendant plaçant le goulot de la bouteille en appui sur les becs situés au-dessus de chaque sellette, la pression alors

Il est prévu les tests physiques suivants : - liaisons tige semelle -résistance fixation bally flex -abrasion semelle - déchirure.

impropre à sa destination, la cour d'appel a privé sa décision de toute base légale au regard de l'article 1792 du Code civil" ; Mais attendu qu'ayant relevé l'absence totale de ferraillage dans la semelle

avait conclu, s'agissant des dépenses de santé futures, qu'un traitement antimigraineux et antalgique était justifié de manière viagère, de même que les prescriptions relatives aux genouillères, aux semelles

La société SEET CECOBA et la société X... Y...

Publier, en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1997 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), au profit de la société Semme Amphion, société anonyme, dont le siège est RN5 Amphion, 74506

la fin de l'année 1981, ces deux entreprises ayant résilié leur contrat d'entretien, la société GSI a notifié à sa salariée que son contrat de travail se trouvait transféré d'une part, à la société Seretex

veuve [G], ès qualités, et autres Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société d'Etude et d'exploitation de matériel médical et électro-radiologique (SEEMME

motifs, se borner à affirmer que la trace relevée sur son abdomen était une trace de poussière, dès lors que le médecin de garde ayant examiné X... à l'hôpital, avait formellement constaté une trace de semelle