Justice à PARIS, le onze mai mil neuf cent quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PINSSEAU, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

Xavier X..., demeurant ..., 7°/ de M. Cédric X..., demeurant ..., 8°/ de M. E...

Selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 mars 2021), le 15 juin 2012, la Société anonyme d'HLM d'aménagement et de gestion immobilière (la Sagim), maître de l'ouvrage, a confié à la société Xavier Laine, entrepreneur

Spap que pour 1 franc à titre provisionnel en dépit des dispositions de l'article 50 de la loi du 25 janvier 1985 ; qu'il est admis que cette déclaration de créances a été égarée, certainement par Xavier

[K] [X], prise en qualité de mandataire judiciaire de la société Nikaiadis II, 5°/ à la société Xavier Huertas et associés, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse

de procédure pénale ; "en ce que la chambre de l'instruction a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction ayant dit n'y avoir lieu à suivre sur la plainte avec constitution de partie civile de Xavier

société par actions et, en conséquence, l'a condamnée, sur l'action publique, à 18 mois d'emprisonnement et à la faillite personnelle, et, sur l'action civile, à payer solidairement avec Frédéric B..., Xavier

novembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ARNOULD, les observations de Me BOUTHORS et de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

concessions minières de la Haute Mana (Guyane) ; que cet accord prévoit le versement par Y... à la société "Franc Or" de 50 % du profit net annuel ; qu'il ressort du procès-verbal d'audition de Xavier

travail ; 2 / que le document en date du 20 janvier 2000 sur lequel la salariée entendait se fonder pour invoquer une modification de son contrat de travail, est rédigé en ces termes : "Je soussigné, Xavier

François Xavier J..., alors stagiaire avocat, recruté comme stagiaire par M.

Christian X... a commis une faute personnelle au sens de l'article L. 263-2 du Code du travail ; "et aux motifs que cette infraction présente un lien de causalité certaine avec les blessures subies par Xavier

au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER

Xavier, contre l'arrêt n 1147 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 27 septembre 1994, qui, dans les poursuites suivies contre eux du chef d'infractions à la législation sur

Francesc, Xavier X..., exploitant en son nom propre l'entreprise Xav-Décor, demeurant ... à Jouy-Sur-Eure (Eure), en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Paris (7ème chambre

Xavier X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 16 février 2017, qui, pour corruption de mineur et agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans

ont rapporté qu'ils roulaient à vitesse normale, pour ceux qui se trouvaient à 100 mètres du cycliste de tête, aux environs de 15 à 20 kilomètres/heure, pour ceux plus proches de Jean-Paul Y..., dont Xavier

, a établi que celles saisies sur les lieux de l'assassinat du général X... avaient été percutées par une des armes utilisées lors de l'attentat dont a été victime le 22 août 1980 à Pampelune, José Xavier