de visibilité des lieux de l'accident et donc de la manoeuvre de Y..., qu'il est, en conséquence, établi que la manoeuvre de dépassement de M.

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé l'ordonnance de non-lieu, alors : « 1°/ que l'imprudence est établie que lorsque l'auteur des faits n'a pas accompli les diligences normales

a été entendu en ses observations sommaires ; que, par ailleurs, il vise le mémoire déposé le 15 septembre 1993 par Mes F..., A... et D..., avocats de la même partie civile ; Attendu qu'en cet état

épouse Z... ; que la location des lieux par la société Coeur de salades est confirmée par la sommation interpellative du 30 septembre 2010 et le courrier du 4 février 2011 adressé à Me H...

Y... et de Diana Z... ; que, sur ce point, l'argumentation développée par la partie civile relève de la pure spéculation, puisque l'état de grossesse de Diana Z... à son décès n'a pas été établi et que

26 octobre 1993, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée du chef de destruction d'un bien immobilier appartenant à autrui par l'effet d'un incendie, a confirmé l'ordonnance de non-lieu

sur les lieux des faits lors de leur commission ; que l'attestation établie au nom de Michele X... pour un baptême de l'air ne saurait non plus suffire à établir une erreur évidente, cette attestation

confirmée par un arrêt de la chambre de l'instruction de Bourges ; qu'en tout état de cause, quand bien même la décision rendue par la Cour, devenue définitive, implique la fausseté du fait dénoncé au

de lien de causalité entre le licenciement et la saisine de la juridiction prud'homale par le salarié, mais doit examiner les éléments de preuve produits par l'employeur aux fins d'établir que sa décision

le Grand est très succincte et imprécise ; qu'elle comporte de telles lacunes qu'elle ne permet pas à la Cour de trouver les éléments permettant de déclarer que la prévention est établie à l'encontre

dépressif préexistant, au demeurant connu du prévenu ; "alors que, d'une part, la contradiction de motifs équivaut à leur absence ; que si le certificat médical versé aux débats par la partie civile

cette présomption que par la preuve contraire d'une absence complète de lien entre les arrêts de travail prescrits et l'accident du travail du fait d'une cause extérieure au travail ou d'un état pathologique

que l'arrêt attaqué a déclaré Martine B... coupable de violences volontaires n'ayant pas entraîné d'incapacité de travail sur une personne dans l'incapacité de se protéger elle-même, en raison de son état

pas de localiser le lieu du choc, et en particulier il n'est pas établi que le choc a eu lieu à l'avant du camion, ou même sur le côté de l'avant du camion, dans la mesure où les traces se situent sous

X... ; qu'en affirmant néanmoins que les conclusions d'une telle expertise s'imposaient et établissaient ainsi l'absence de tout lien de causalité entre le travail et l'accident de M.

que la contamination n'a pas eu lieu au cours de cette période ; qu'en se fondant sur la considération que "l'absence de toute enquête ne permet pas non plus de déterminer avec certitude la date de contamination

Code pénal, 575 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse au mémoire de l'exposante, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu

de statuer par défaut à son égard ; Qu'en l'état de ces mentions, d'où il résulte que Damien Z..., partie civile, n'a pas été représenté devant la cour d'appel, le grief allégué au moyen n'est pas

123 542 francs, qui a été établie au nom de la société Etablissements Borrini par la société Jacalvia, porte sur 3 106 kg de "sous-noix de veaux, noix de veaux, noix pâtissières et faux filets congelés

Mohtar et Farid Y... du chef de faux en écriture et usage, a confirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction ; Vu l'article 575, alinéa 2, 6, du Code de procédure pénale ; Vu le