[S] qui circulait sur sa moto de marque Honda sur le CD 44, territoire de la commune de [Localité 3], dans le sens [Localité 2] – [Localité 4], a heurté un véhicule venant en sens inverse conduit par [

Y..., circulant de nuit, en motocyclette, sur autoroute, est entré en collision sur la partie gauche de la chaussée avec le véhicule de M.

attaqué qu'alors qu'il circulait sur une motocyclette lui appartenant D. a heurté le 13 mars 1985 un piéton sur un passage protégé ; qu'il a d'abord admis qu'il n'était pas garanti par une assurance ;

X... a heurté, au volant de sa motocyclette, une camionnette conduite par M. Y... ; que M. X... a assigné M.

[G] de leurs prétentions; AUX MOTIFS QUE, aux termes de l'arrêt attaqué, « Au lieu où s'est produit l'accident la vitesse des véhicules utilisant la route empruntée par M.

attaqué que le 6 mai 1989 Eric Z..., conduisant sa motocyclette, a heurté l'enfant Samson Y..., lequel a succombé à ses blessures ; que, poursuivi pour homicide involontaire, défaut de maîtrise et défaut

X... et une autre automobile, que sa motocyclette, projetée ensuite sur une autre partie de la chaussée, fut heurtée par l'automobile de Mme Z..., qu'il assigna en référé aux fins d'expertise et en vue

"imagina que le conducteur dudit véhicule allait lui refuser le passage, prit peur et freina si brutalement que sa motocyclette dérapa sur la gauche, franchit l'axe médian de la chaussée et vint heurter

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le 31 mars 1990, une motocyclette transportant M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 23 juin 1993), que Mlle Z... qui circulait sur une motocyclette a heurté, à la suite d'un ralentissement, la voiture qui la précédait ;

corporel de la circulation impliquant un véhicule et une motocyclette ; que le conducteur de celle-ci, X...

Alors qu'il était à l'arrêt du fait de la circulation dense, en face du magasin [P], il se serait fait heurter par la motocyclette de M.

Z... en dépit de l'erreur manifeste relevée quant au sens de circulation des véhicules et au mode de calcul de la vitesse de la motocyclette ; que, sur le lien de causalité, l'ordonnance de non-lieu du

s'y trouvant ; qu'il a ensuite redémarré et a heurté, renversé puis écrasé une motocyclette arrêtée devant lui, sur laquelle se trouvaient M.

pour la laisser passer et qu'au moment où elle effectuait son virage à gauche elle a été heurtée par la motocyclette pilotée par Monsieur C... ; or, en sortant du terrain de la SNCF, Madame Z... n'était

Sur le moyen unique du pourvoi principal et du pourvoi incident : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 4 décembre 1989), que, dans une agglomération, à une intersection, la motocyclette montée

DONT LA MISSION CONSISTAIT A ARRETER TOUTE CIRCULATION DANS LES CARREFOURS AFIN D'ASSURER LA VOIE LIBRE A L'AMBULANCE, BENEFICIAIT D'UN " TRAJET PROTEGE ", IL DEVAIT, CEPENDANT, RESTER MAITRE DE SON VEHICULE

X... circulait à motocyclette, précédé de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 4 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Franck X..

; que l'insuffisance ou la contradiction des motifs équivaut à leur absence ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le [Date décès 1] 2012, vers 9 heures, Antoine