de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de la société civile professionnelle BORE et XAVIER, avocats

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Girard, conseiller référendaire, les conclusions de M.

quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER et de Me FOUSSARD, avocats

décembre mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le Conseiller FABRE, les observations de Me Z... et de la société civile professionnelle LESOURD et BAUDIN, avocats

Serrier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de Mme [T] et de la société La rose du Brésil, de Me Balat, avocat de M. et Mme [G],et l'avis de M.Chaumont, avocat général,

Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de Me Blanc, avocat de Mme Z..., de la SCP Ghestin, avocats de Mme

Chambeyron, avocat général, M.

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : C...

(s) : la société Rolex France et autre Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Ordonnance : 50187 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE M.

Sur le pourvoi formé par Mme Saadia X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1996 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, Section B), au profit de la société Sudrad Roues

audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller LE GALL, les observations de Me COSSA, avocat

Sur le rapport de Mme Lacquemant, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Marcel Robbez-Masson diffusion, de la SARL Thouvenin, Coudray et

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général RABUT ; Statuant sur le pourvoi formé par : X...

Texier, Lanquetin, conseillers, Mme Trassoudaine-Verger, conseiller référendaire, M. de Caigny, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Gaunet, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Kuhnmunch, les observations de Me Delvolvé, avocat de M. X...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Dany-Rose, dont le siège est à Genevilliers (Hauts-de-Seine), ...

En l'espèce, la roue arrière du vélo de M. T..., qui n'en avait pas transféré la garde, a percuté la roue avant de celui de M.

Truchot, conseiller, les observations de Me Le Prado, avocat de la société Evasion deux roues, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Peugeot motocycles, de la SCP Boré et Salve de Bruneton

Y] [T], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° T 21-21.306 contre l'arrêt rendu le 17 juin 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-8), dans le litige l'opposant à la société Les Roses

Claude X..., demeurant au Coudray (Eure-et-Loir), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1991 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société Robur, dont le siège est à