Patrick X..., demeurant ...

Patrick Y..., demeurant ... (Essonne), 2 ) Mme Martine Z..., demeurant ... (Essonne), 3 ) Mme Fabienne X..., demeurant ... (Essone), 4 ) Mme Manuèle A..., demeurant ...

Patrick J..., 14 / de M. Jean-Pierre K..., 15 / de M. Daniel D..., faisant élection de domicile à la Régie de VFD, dont le siège social est ..., 16 / de M.

Patrick D..., demeurant 07170 Lavilledieu, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 juillet

grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR confirmé un jugement de grande instance de NICE du 10 mai 2006 ayant condamné la SCI THI'FLOCON et la SARL FIT'DANCE, dans le cadre d'un appel où figurait Maître Jean-Patrick

à Monsieur Patrick X... les sommes de 24. 938, 76 ¿ au titre des primes annuelles impayées et 2. 493, 87 ¿ au titre des congés payés y afférents, AUX MOTIFS QUE Monsieur X... fait valoir que la société

Patrick X... contre les conditions de saisies effectuées dans le cadre des visites domiciliaires conduites le 15 novembre 2007 ..., ..., ... et ..., et condamné l'exposant à payer à la direction générale

de l'arrêt attaqué (p. 11 1er et p. 23 5) que "le 20 mai 1988, il était également procédé à l'interpellation au Boucau... des concubins Patrick Z... et Corinne E..." et qu'"à la suite de son arrestation

Patrick Vernudachi, conseillers, M.

DEUXIEME MOYEN DE CASSATION (subsidiaire) Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir condamné M. et Mme Z... à payer à Madame Patricia X... à titre de dommages et intérêts la somme de 1 500 € ;

Patricia, contre le jugement de la juridiction de proximité d'ORTHEZ, en date du 11 mai 2006, qui, pour bruit ou tapage injurieux diurne troublant la tranquillité d'autrui, l'a condamnée à 150 euros

Jacques X... et Mme Patricia X..., se désister du pourvoi formé par eux contre un arrêt rendu le 28 juin 2012 par la cour d'appel de Chambéry, au profit des consorts Y..., de Mmes I..., Z..., Lisette A

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Vu l'article 1026 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mmes Jocelyne et Patricia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, tel qu'annexé au présent arrêt : Attendu que Mme Patricia X..., responsable de

Patrick, - YI... Eric, - YJ... Claudette, - YK... Roger, - YL... Henri, - YM... Suzanne, épouse YL..., - YN... Pierre, - YO... Alice, - YP...

Patrick X..., 2°/ Mme Christiane Y..., épouse X..., domiciliés [...]                                         , contre l'arrêt rendu le 6 avril 2016 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre, section

ce qu'il critique le rejet de la demande au titre du paiement d'un chèque de banque : Attendu que la société C-Ouest fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande de condamnation de la Caisse à lui payer

, demeurant à Istres (Bouches-du-Rhône), Les Bômes, Le Mimosa ; 8°) Madame Yvette X..., épouse Y..., demeurant à Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône), Le Vieux Chêne, chemin Mouret ; 9°) Madame Patrica

Patrick X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Patrick, Claude Z..., demeurant ..., 5 / de M.