Sur le rapport de Mme Bacache-Gibeili, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. et Mme [T] et de Mme [K], épouse [I], de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et

[J], Mme [G] et Mme [S]-[Y]. 2. Mme [G] et M. [J] ont assigné en partage Mmes [Y] et [S]-[Y]. 3.

Mornet, conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Brissier, conseiller rapporteur, MM.

sur cette parcelle en ordonnant leur expulsion, et débouté M. et Mme Y... de leur demande à l'encontre des héritiers de François Z... ; que M. et Mme Y... ont relevé appel ; Sur le premier moyen, tel

Matet, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Bozzi, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mme [C], de la SCP de Chaisemartin

Flise, président, Mme Dumas, conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Dumas, conseiller référendaire, les observations

Z..., son épouse, Mme Yvette A..., sa fille issue d'une première union avec Mme B... et Mme Eliane C..., sa seconde fille, issue de son union avec Mme Z... ; que Mme A... a assigné Mme Z... et Mme C

Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Girard, conseiller référendaire rapporteur, MM.

Z..., de Me Brouchot, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Nivôse, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mme Boulanger, conseiller référendaire, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par Mme X... que sur les pourvois

Jessel, conseiller, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme [L], de la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de Mme [N], après débats

Sur le rapport de Mme Dard, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de Mme [O] [Y] et de Mme [V], ès qualités, de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de Mme [

Pons, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de Mme [V], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de Mmes [C] et [G] [O] et de Mme [J], après débats en l'audience

Guerlot, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. et Mme [E], de Mme [C] et de la société Geve, de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. et Mme [S], de la

Bruyère, conseiller rapporteur, Mme Guihal, conseiller doyen, et Mme Vignes, greffier de chambre, la première chambre civile de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités,

Soulard, président, Mme Y..., conseiller rapporteur, Mme de la Lance, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Zita ; Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire Y..., les observations

Mme P...

A... ; que l'infirmière, Mme Z..., a assisté en silence à la conversation entre le docteur Y... et Mme A... ; qu'elle a noté que le docteur Y... n'essayait pas de se disculper ; qu'à l'audience, elle