X..., qui a été déclaré adjudicataire de l'appartement litigieux par jugement du 9 janvier 1997, confirmé par l'arrêt attaqué ; Sur le premier moyen : Attendu que les époux Y... font grief à l'arrêt

Examen des moyens Sur les premier, deuxième et quatrième moyens et sur le troisième moyen, pris en sa première branche 2.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X... fait grief à l'arrêt attaqué (Bourges, 23 mai 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'un jugement du 3 décembre 1992 a prononcé le divorce de M. X...

[X], pris en sa première branche, du premier moyen proposé pour la Macif, pris en sa seconde branche, et du deuxième moyen proposé pour la CPAM, pris en sa première branche 6.

moyen, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Nancy, 16 septembre 1991) que, par acte sous-seing privé du 5 juin 1987, la Compagnie générale de location et d'équipement

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen, le troisième moyen, pris en ses première et troisième branches, le quatrième moyen, pris en sa première branche 2.

Examen des moyens Sur le premier moyen, pris en sa seconde branche, et sur le second moyen, pris en sa première branche 3.

Mais sur le premier moyen pris en sa première branche Enoncé du moyen 8.

moyen, pris en sa première branche concernant le paiement des jours fériés : Attendu que M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen et le troisième moyen, pris en sa première branche en ce qu'il fait grief à l'arrêt de prononcer une astreinte provisoire et en sa seconde branche

, pages 6 et 7) ; " et aux motifs, adoptés du premier juge, que le tribunal se reporte aux éléments de preuve contenus au dossier, pour apprécier la question de l'appréciation du temps de travail "

A... médecin" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en sa première branche Enoncé du moyen 2.

Examen des moyens Sur le deuxième moyen, pris en ses deux premières branches et sur le quatrième moyen, pris en ses deux dernières branches 7.

moyen : Attendu que la société ITM fait grief à l'arrêt d'avoir accueilli cette demande alors, selon le moyen, que nul ne peut être jugé sans avoir été entendu ou appelé ; que l'inobservation de cette

moyen pris en ses trois branches : Attendu que les frères X... font grief à l'arrêt d'avoir jugé que M.

Examen du moyen Sur le moyen, pris en ses troisième et quatrième branches 3.

attaqué a dit, par un moyen relevé d'office, que le litige ne relevait pas de la compétence de la juridiction judiciaire ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société

Ernest de X... ; qu'il a demandé à celui-ci la réparation de son préjudice ; Sur le premier moyen, pris en sa septième branche : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir évalué comme il