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914 résultats pour « Alexandra Declerq »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137257ccd5801467741e2a1

Cassation

26 mars 2003

26 mars 2003

X... est décédé, qu'il résulte ce qui suit de l'examen du dossier de la procédure : "Alexandre X..., qui souffrait d'asthme et était atteint d'un cancer du colon, était venu en métropole fin janvier

Source officielle

Page 11 sur 46

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CC

civ1

61372377cd5801467740a270

Cassation

30 mai 2000

30 mai 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Jean Alexandre Z..., ayant demeuré ..., décédé, 2 / Mme Madeleine

Source officielle
CC

cr

PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suiviec/Alessandra Y

613725abcd5801467741fa6d

Cassation

11 décembre 1996

11 décembre 1996

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 17 janvier 1996, qui, dans la procédure suivie contre Alessandra Y..., épouse B..., Daniel X... et Odette

Source officielle
CC

civ1

607941169ba5988459c403b6

Cassation

12 décembre 1972

12 décembre 1972

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE ALEXANDRE X... A EPOUSE EN PREMIERES NOCES LUCIENNE A...

Source officielle
CC

cr

6079a8999ba5988459c4e364

Cassation

7 novembre 1974

7 novembre 1974

ET A ALEXANDRE Y...

Source officielle
CC

cr

6079a8be9ba5988459c4ec1f

Cassation

17 mai 1982

17 mai 1982

ET ALEXANDRE X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101121

Cassation

17 octobre 2012

17 octobre 2012

propres à la chose louée ; Attendu que, pour déclarer la SCI Alexandrine responsable des dommages subis par la société Y...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300582

Cassation

14 juin 2018

14 juin 2018

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Source officielle
CC

cr

61372535cd5801467741bde7

Cassation

6 mars 1990

6 mars 1990

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS, en date du 27 septembre 1988 qui, dans l'information suivie contre X... des chefs de faux en écritures

Source officielle
CC

cr

6079a8989ba5988459c4e177

Cassation

15 octobre 1969

15 octobre 1969

(ALEXANDRE); 3° Y... (HELENE), EPOUSE Z...; 4° Y...

Source officielle
CC

cr

613725a7cd5801467741f85f

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Alejandro, contre l'arrêt n° 910/96 de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 23 mai 1996, qui, pour infractions à la législation et à la réglementation de la pêche en mer, après avoir constaté

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:1986:C1186

Cassation

3 juin 1986

3 juin 1986

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que le mineur Alexandre X..., déclaré coupable d'un vol, et ses parents civilement responsables, ont été condamnés par le tribunal pour enfants

Source officielle
CC

cr

6137254ccd5801467741c93a

Cassation

3 octobre 1991

3 octobre 1991

Alessandra et Nal, et que M.

Source officielle
CC

civ1

613721dfcd580146773f8596

Cassation

30 juin 1993

30 juin 1993

duénéral de Gaulle à La Tour de France (Pyrénées-Orientales), et tous deux pris tant en leur nom personnel qu'en leur qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils mineur Alexandre

Source officielle
CC

cr

613725ddcd580146774211d6

Cassation

24 octobre 2001

24 octobre 2001

A..., à raison d'une fois tous les 15 jours ; lui-même était mis en cause comme fournisseur par Alexandre A... et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201300

Cassation

18 octobre 2018

18 octobre 2018

Alexandre X... qui fait valoir qu'il n'a pas la qualité de créancier n'est pas un créancier de B...

Source officielle
CC

civ1

6137238ccd5801467740b3e6

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

Alexandre A..., demeurant ..., 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

61372092cd580146773ebcb4

Cassation

19 décembre 1973

19 décembre 1973

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, UN ACCORD A ETE CONCLU AU LENDEMAIN DU DECES D'ALEXANDRE Z...

Source officielle
CC

cr

6137269dcd580146774270eb

Cassation

12 octobre 2005

12 octobre 2005

de cassation, pris de la violation des articles 331, 335, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que le procès-verbal des débats mentionne (page 12, alinéas 5 à 8) que le témoin Georges Alexandre

Source officielle
CC

comm

61372451cd5801467741480f

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Alexandre X... contre une décision rendue par la cour d'appel de Limoges, le 2 novembre 2000, au profit de M.

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