André Z..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 6 ) de M. Robert Z..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 7 ) de M.

André Z..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 6 ) de M. Robert Z..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 7 ) de M.

André Z..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 6 ) de M. Robert Z..., demeurant Le Cuing (Haute-Garonne), 7 ) de M.

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mai 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambres réunis), au profit de la société Panodécor, société à responsabilité limitée,

André, - La Société DEVELOPPEMENT et MANAGEMENT des HOMMES et des ENTREPRISES, DMHE, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 8 octobre 1996, qui

André B..., demeurant Nantizon, Susville, 38350 La Mure, 3°/ de M. Jean-Marc C..., demeurant Sievoz-le-Haut, 38350 La Mure, 4°/ de M.

André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 décembre 1997 par la cour d'appel d'Agen (1re chambre civile), au profit de Mme Marie-José X..., épouse Y..., demeurant ..., défenderesse

nullité de la requête reçue le 4 juin 2008, déclaré irrecevables la société TOTAL LUBRIFIANTS et Monsieur Thierry Y... en leurs demandes, et d'avoir, en conséquence, validé la désignation de Monsieur André

du juge qui les a ordonnées, lequel peut les suspendre ou les arrêter, mais n'offre pas un accès effectif à ce juge pendant le déroulement de ces opérations puisqu'il ne précise pas les modalités de saisine

du juge qui les a ordonnées, lequel peut les suspendre ou les arrêter, mais n'offre pas un accès effectif à ce juge pendant le déroulement de ces opérations puisqu'il ne précise pas les modalités de saisine

X... pris de l'irrecevabilité de la déclaration de saisine sur renvoi de cassation, l'arrêt retient que la compétence du conseiller de la mise en état pour examiner la recevabilité de la saisine de la

(ANDRE) CONTRE L'ARRET DE LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE COLMAR DU 21 NOVEMBRE 1968 LE RENVOYANT DEVANT LE TRIBUNAL CORRECTIONNEL SOUS LA PREVENTION D'USURE ; LA COUR, SUR LA RECEVABILITE

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 7e chambre correctionnelle, en date du 13 novembre 1991, qui les a condamnés respectivement à 18 mois d'emprisonnement avec sursis et 200 000 francs

Michel, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 28 novembre 2000, qui, dans l'information suivie contre MARTINI..., Pierre J..., Khalil André

André X..., 2 / Mme Denise X..., née Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 29 septembre 1995 par le tribunal de grande instance de Pau, au profit de la société Calif

X... prétend être fermier, il résulte des attestations de Didier A..., d'Hervé D... du 31 août 2010, d'André E... du 29 août 2010 et de Jean-François F... du 30 août 2010, que le GFA d'Isergues, pris en

André P... demeurant Les Vendanges, Les Andelys (Eure), 19°/ M. Dominique Q... demeurant ... (Seine Maritime), 20°/ M.

[H] [M], domicilié 53 rue Saint-André des Arts, 75006 Paris, 9°/ Mme [J] [T], domiciliée 53 rue Saint-André des Arts, 75006 Paris, contre l'ordonnance rendue le 28 juin 2011 par le premier président

Martine, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 18 novembre 1988, qui l'a déboutée de ses demandes après avoir relaxé Jean-Claude A... et André

André Y..., demeurant 1, Moulin de Kerdrein, 29470 Plougastel Daoulas, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juillet 2001, où étaient présents : M.