professionnelle ; qu'en effet il a constitué et immatriculé, d'une part, le 11 juillet 2003, la Société AMELIA au capital de 7.500 €, dont il est le gérant, avec pour activité l'exploitation de salles de billard

Joseph Aramendy, demeurant Mendi Choco, route de Biriatou, 64122 Urrugne, 62 / de Mme Valérie Coltel, demeurant rue Antchoenea, 64210 Bidart, 63 / de Mme Frédérique Jomeau, demeurant 23, rue Louis

Pascal Billard, demeurant 3, rue du Moulin, 21380 Messigny et Vantoux, 46 / de la société Transports Bourgey et Montreuil, dont le siège est anciennement 207, avenue du Grand Verger, 73000 Chambéry

document intitulé attestation de promesse de vente par lequel il déclarait vouloir vendre au pix de 18. 293, 88 euros l'agrément du véhicule C 25 n° d'immatriculation... à Monsieur Louis X... demeurant à Bidart

l'étendue et l'objet de celles-ci ; "1°) alors qu'en indiquant que « la société European Gas limited, société de droit étranger ne déclarant pas ses résultats comptables en France et agissant par le biais

Selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 20 mai 2021), Mme [V], victime de faits de viol lors d'un séjour en Guinée-Bissau ayant entraîné une infection par le virus de l'immunodéficience (VIH) a saisi une commission

24 Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table 25 Vêtements, chaussures, chapellerie. 28 Jeux, jouets, balles de jeu, ballons de jeu, billes de billard

remise en route ; le 1er juin 2002, le multiplicateur s'est à nouveau brisé, accompagné de la rupture de l'arbre creux de la turbine ; des travaux de remise en état ont été réalisés par l'entreprise Bidart

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 19 mars 2009), que, le 1er octobre 2004, les sociétés Pr Abc Billard

prononcer cette nullité, même d'office" ; Attendu que la demanderesse est sans qualité pour critiquer l'expertise visée qui est relative aux faits de coups et violences volontaires reprochés au seul Bidart

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 13 octobre 2015), que la société Ficommerce est propriétaire d'un local à usage commercial donné à bail à la société Conforama moyennant un loyer binaire

indemnité globale de 293.723,50 € de ce chef ventilée comme suit : - dommages aux biens estimés en valeur à neuf : 231.844,16 €, - valeur des bouteilles volées à l'occasion de l'incendie : 3000 €, - billards

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 janvier 2005), que Mme X..., qui avait été engagée le 3 mai 2001 par la société Bissada

Bilan 64) et de sa demande en paiement de dommages et intérêts afin d'assurer la remise des lieux en leur état d'origine, soit 3 073,72 €, et de dédommager l'autre locataire (la société Bidart

25°/ Mme Josyane XF..., demeurant à Tarnos (Landes), ..., 26°/ Mme Marie-Suzanne XG..., demeurant à Hasparren (Pyrénées-Atlantiques), villa "Arthemis Urt", 27°/ Mme Jeanne XI..., demeurant à Bidart

correspondent pas avec les tableaux fournis par la salariée ; qu'elle vient même soutenir qu'aucun avenant n'aurait été signé dans le but d'avoir le jeudi comme jour de repos afin de pouvoir s'entraîner au billard

_______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 27 JANVIER 2021 La société Argent Energy UK LTD, dont le siège est 236-240 Biggard

Jackie X..., 8°/ à Mme Joëlle X..., tous deux domiciliés [...]                   , 9°/ à la société Billard Henckenroth Boyer, société civile professionnelle, dont le siège est [...]                              

définitif, sous astreinte de 20 euros par jour passé ce délai ; "aux motifs propres que, le 18 juin 2010, un agent assermenté et commissionné de la commune de [Localité 1] se présentait chemin du Billard

palier et couloir, d'une chambre à gauche, d'une salle de bains, d'une chambre du fond, d'une deuxième chambre sur rue, d'une première pièce, d'une pièce en bas à l'entrée à droite, d'une salle de billard