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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372510cd5801467741ab09

Cassation

14 juin 2007

14 juin 2007

X..., blessé en 1984 dans un accident de la circulation, a subi alors des transfusions sanguines à la suite desquelles il a, selon un constat du 7 décembre 1988, été victime d'une contamination, par le

Source officielle

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C101158

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

Y..., passager profane gravement blessé du fait de la survenance d'une vague plus importante que les autres, qui a soulevé l'avant du navire, faisant décoller le passager, lequel est retombé lourdement

Source officielle
CC

civ2

613721d0cd580146773f79bd

Cassation

20 janvier 1993

20 janvier 1993

. ; que, blessé, M. Y... a demandé à M.

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404c41

Cassation

24 mars 1998

24 mars 1998

X..., alors, selon le moyen, d'une part, que l'avertissement avait sanctionné la négligence provenant de la perte par ce dernier de la carte bleue de l'association et que le licenciement avait été prononcé

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/James Z

613725abcd5801467741fa5d

Cassation

30 octobre 1996

30 octobre 1996

"en ce que l'arrêt attaqué a dit que la société Lilloise d'Assurance et de Réassurance devait sa garantie à James Z... pour les conséquences dommageables de l'accident dans lequel Rémi A... a été blessé

Source officielle
CC

civ2

613723e1cd5801467740f643

Cassation

26 septembre 2002

26 septembre 2002

X..., qui poursuivait des études pour être prothésiste dentaire, a été blessé dans un accident et a assigné en réparation de ses préjudices M.

Source officielle
CC

comm

61372448cd5801467741431f

Cassation

18 mai 2005

18 mai 2005

Attendu, selon le jugement attaqué, rendu en dernier ressort, et les productions, que Mme X..., titulaire d'un compte à la Caisse d'épargne, disposait également auprès de cet établissement d'une carte bleue

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO00805

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

La société La Maison bleue - [Localité 3] a formé un pourvoi incident contre le même arrêt. La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, un moyen de cassation.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00683

Cassation

6 juin 2023

6 juin 2023

celle-ci et de ses explications, bien que l'arrêté municipal numéro 2020.1133 du 10 décembre 2020 réglementant le stationnement précise en son article 5 que le parking inférieur du [Adresse 1] est en zone bleue

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300139

Cassation

13 mars 2025

13 mars 2025

Mme [E] fait grief à l'arrêt de dire que la ligne séparative entre les parcelles doit être matérialisée par la ligne bleue telle que proposée par l'expert judiciaire dans son rapport et d'ordonner le bornage

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR00363

Cassation

18 mars 2026

18 mars 2026

s'agissant du scellé dix-neuf du PV 2020/12091 du commissariat de police d'Avignon : une doudoune blanche, du scellé 20 du PV 2020/12091 du commissariat de police d'Avignon : le téléphone portable de couleur bleue

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comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00222

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

est [Adresse 1], a formé le pourvoi n° W 25-11.366 contre l'arrêt rendu le 6 décembre 2024 par la cour d'appel de Nîmes (chambre civile, 4e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Bleu

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00522

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

apos; « outre que l'on ne met jamais de paraphe à la dernière page d'un document, qui plus est s'il comporte déjà une signature, il convient de noter que ce « paraphe » est de couleur bleue

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cr

61372572cd5801467741dcf9

Cassation

10 avril 1996

10 avril 1996

version, qu'il venait de recevoir un coup de couteau violent dans la cuisse; "alors que, d'une part, en l'état de ses propres énonciations, dont il ressort que Jacky A... a bien été sérieusement blessé

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cr

6079a85c9ba5988459c4ce86

Cassation

8 juin 2006

8 juin 2006

roulait sur l'accotement droit enneigé sur une distance de 150 mètres avant de finir sa course contre un arbre en contrebas dans un verger ; qu'à l'arrivée des gendarmes, le conducteur du véhicule, blessé

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO01034

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

A..., domicilié [...] , 2°/ à la société Ciel bleu, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation.

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300355

Cassation

17 mars 2016

17 mars 2016

[K] qui avait déclaré, dans sa main-courante, qu'une mention du bail était « rédigée au stylo bleue » en émettant l'hypothèse qu'« un projet de bail a fort bien pu lui être délivrée avant le 8 décembre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00136

Cassation

9 février 2016

9 février 2016

qu'un examen visuel, certes « attentif » et « approfondi », aurait « peut-être » permis de déceler le grattage et qu'un contrôle « averti » aurait mis en évidence la disparition partielle de la ligne bleue

Source officielle
CC

cr

613725d8cd58014677420f60

Cassation

19 février 2002

19 février 2002

dans un bref péremptoire de ses conclusions d'appel délaissées que Robert Y..., qui était salarié de la partie civile, n'indique à aucun moment dans sa déclaration aux enquêteurs qu'il a vu celle-ci blessée

Source officielle
CC

cr

61372644cd580146774243d1

Cassation

20 janvier 2004

20 janvier 2004

sorte qu'en confirmant l'ordonnance de refus d'informer aux seuls motifs qu'il ne pourrait y avoir soustraction frauduleuse puisque Raymond X... aurait donné son accord pour l'utilisation de sa carte bleue

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