Henry X..., demeurant à "Bonabry" en Messac (Ille-et-Vilaine), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 24 novembre 1993, où étaient présents : M. Kuhnmunch, président, M.

Chartres (Eure-et-Loir), ..., 2 / du syndicat des copropriétaires de la copropriété du ..., pris en la personne de son syndic, le Cabinet Gestrim Lucciardi, société anonyme venant aux droits du Cabinet Bonnaud

la société Axa corporate solutions la somme de 2 000 euros, à la société Generali assurance Iard la somme de 2 000 euros, à la société GAN assurances la somme de 2 000 euros, à la société Sotrapmeca Bonaldy

(Nord), 2°) de Monsieur Frédéric X..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérant de la SCM DECOOL-BONNARD Z..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son

dans ce cas, démonstration de droit, ni qu'en l'espèce, l'acquéreur, la société Elind, n'a pas spécifié l'utilisation des transformateurs acquis ; que s'applique donc le droit italien ; que l'expert Bonnay

AU PREJUDICE DE L'ARMURERIE BONNARD ? " 3E QUESTION : " LA SOUSTRACTION FRAUDULEUSE CI-DESSUS SPECIFIEE AUX QUESTIONS N° 1...

2003 n° 1036 ; Cass Soc 29 juin 2005 RJS 2005 n° 1002 JCP S 2005, 1240, note JF CESARO ; Cass Soc 1er févr. 2006 JCP S 2006, 1246, note JY KERBOURC'H ; Cass Soc 24 mai 2006 JCP S 2006, 1672, note L BONNARD-PLANCKE

siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 août 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit : 1 / de la société Martinique aviculture, dont le siège est Habitation Bonnaire

exercices fiscaux ; qu'en ne répondant pas aux conclusions d'appel de la société Hyséo, qui soutenait que l'aide prétendue, correspondant à la différence entre le tarif réglementé et le tarif d'achat bonifié

Gestionnaire immobilier, dont le siège est Agence des Facultés, Résidence Les Saules, 1035, avenue du Père Soulas, 34090 Montpellier, 40 / de la société Ambulances Nazon, dont le siège est 1, rue Bonnard

sur la construction, il convient de relever qu'entendus dans le cadre de l'information, ces mêmes témoins se sont montrés beaucoup moins affirmatifs ; qu'il convient ainsi de relever que l'un d'eux (Bonnaud

. - Crique "Céline", SARL Rexma - Criques "Verdun" et "Bonato", Denis K... - Crique "Cajou", Lucien L... - Crique "Deux Branches", M...

A de Lattes lieu-dit Pont-Trinquat, - Massaviol/Cam le 27 octobre 2008 des parcelles [...] et [...] [...] de 1 503 m2 de superficie totale au prix de 17 €/m2, - l'acte de vente du 30 décembre 2011 Bonald

société LIMONGI Agriculture a adressé le 6 mars 2008 à la société CLAAS, un projet de développement dans le cadre d'un statut exclusif intégrant un autre distributeur couvrant de nouveaux cantons (Ets BONNAFOUS

que la société Ondul'yonne dès la réception, le 31 mars 2005, de la lettre de démission de Monsieur Gilles Y...a imposé à celui-ci de se présenter chaque matin à 9 heures à son siège social situé à Bonnard

déclarations fiscales correspondantes et ainsi ne pas satisfaire à la passation de ses écritures comptables ; que Jean-Paul X... né le 24/01/47 à Montluçon est marié à Mercedes B... née le 11/04/46 à Bonnat

D... concernant le lot 19 de pose de sols souples au 4ème étage réalisé par LIZIER à la place de BONNAUD, correspondent aux désordres rendant l'ouvrage impropre à sa destination tels que le rapport Z..

9mm, des vêtements sombres et de nombreux téléphones portables ; qu'il était également procédé à l'interpellation et au placement en garde à vue à compter de 13 heures 35 du nommé B..., né le [...] à Bondy