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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60211

Cassation

19 février 2026

19 février 2026

[R] et autre Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 60211 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50325

Cassation

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [C] Pourvoi n° : W 25-20.635 Demandeur(s) : Mme [Q] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la caisse primaire

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60611

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[D] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 60611 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2008:CO00430

Cassation

26 mars 2008

26 mars 2008

La condamne aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette sa demande ; la condamne à payer la somme de 2 500 euros à la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR60464

Cassation

16 mars 2023

16 mars 2023

[M] et autres Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 60464 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50057

Cassation

5 janvier 2023

5 janvier 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [R] Pourvoi n° : H 22-16.838 Demandeur(s) : la société Coulom autocars Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s)

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60649

Cassation

23 mai 2024

23 mai 2024

[O] et autre Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : Mme [X] Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 60649 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR60838

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

[H] Avocat(s) : la SCP Le Guerer, Bouniol-Brochier Défendeur(s) : la société Irem énergies Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 60838 ORDONNANCE DE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50931

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : R 23-13.446 Demandeur(s) : la société Printing machinery Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR50850

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[G] et autre Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) des Savoie Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR50908

Cassation

17 octobre 2024

17 octobre 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odech Pourvoi n° : X 24-13.617 Demandeur(s) : Mme [Y] et autre Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Défendeur(s) : la Société

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61461

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Pourvoi n° : A 24-15.023 Demandeur(s) : la société Lidl Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : Mme [J] et autre Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR60874

Cassation

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Pourvoi n° : S 23-22.279 Demandeur(s) : Mme [I] Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société Arcansud Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50037

Cassation

15 janvier 2026

15 janvier 2026

[S] Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [B] et autres Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50037 ORDONNANCE DE

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50387

Cassation

21 mai 2026

21 mai 2026

[U] Avocat(s) : la SCP [X] et Bouhanna Défendeur(s) : la société Generali IARD et autre Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance : 50387 ORDONNANCE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00859

Cassation

14 avril 2010

14 avril 2010

Condamne les consorts Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile et les articles 37 et 75 de la loi du 10 juillet 1991, condamne les consorts Y... à payer à la SCP Bouzidi et Bouhanna

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210412

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Etablissements R.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210134

Cassation

15 février 2018

15 février 2018

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Provence-Alpes-Côte d'Azur distribution ; Sur le rapport de Mme Le

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210068

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210222

Cassation

14 mars 2019

14 mars 2019

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de la société Le Glacier Manosquin, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de

Source officielle

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