Bruno A... : « Autre agrandissement – Agriculteur – Maintien de la vocation agricole des biens situés en zone NC du POS.

B..., maire de Saint-Romain en Viennois, des adjoints C..., D..., E..., des conseillers municipaux F..., G..., Y..., H..., des secrétaires de mairie Noëlle G..., I..., J... mais également celles de Bruno

Jariel, Mmes Schmitt, Brun, M.

Bruno Y..., domicilié [...]                                      , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les cinq moyens de cassation annexés au présent arrêt

Bruno X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 11 mai 2017 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), dans le litige l'opposant à la société C..., société à responsabilité limitée, dont le

Bruno X..., demeurant et domicilié ..., 3 / la société Albo, société anonyme dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre B), au

Bruno XU..., demeurant ... aux Cerises à La Chappelle-sur-Erdre (Loire-Atlantique), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés

Zedda, Mme Brun, conseillers référendaires, et Mme Berdeaux, greffier de chambre, la troisième chambre civile de la Cour de cassation, composée, en application de l'article R. 431-5 du code de l'organisation

Sur le rapport de Mme Brun, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat des sociétés syndicat du Lloyd's 29-87 Brit et Lloyd's Insurance Company

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 3 juin 2026 où étaient présents Mme Martinel, présidente, Mme Chauve, conseillère rapporteure, Mme Isola, conseillère doyenne, M.

Une des deux personnes de taille moyenne avec des cheveux bruns n'a semble t-il pas apprécié ma simple demande et m'a proposé si cela ne convenait pas de changer de salle.

Bruno NNNN..., domicilié [...] , 107°/ à M. Albert OOOO..., domicilié [...] , 108°/ à Mme Nadia PPPP..., domiciliée [...] , 109°/ à M. Christian QQQQ..., domicilié [...] , 110°/ à M.

Bruno X..., domicilié [...]                                   , 2°/ Mme Samya Y..., domiciliée [...]                             , 3°/ Mme Monique Z..., domiciliée [...]                             ,

très rapide ce qui a déclenché une abattée très forte.

Bruno Z..., domicilié [...] , 2°/ à l'AGS CGEA de Nancy, dont le siège est [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 4

Bruno. B... et Mme C... Michèle épouse B..., entendus par le juge des tutelles, ont affirmé savoir comme étant de notoriété publique que M.

Bruno Y..., demeurant ..., 6 / de M. Thierry X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; M.

Il note que " tout se passe relativement bien jusqu'en janvier 2006 " où les relations se dégradent fortement à la suite d'une revue de performance au cours de laquelle lui sont faits des reproches alors