Camille Bernard, conseiller, Mme Flipo, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Barat, les observations de la SCP Le Bret et de Lanouvelle, avocat de Mme veuve

Camille T..., demeurant route de Vulmix à Bourg Saint-Maurice (Savoie), 31°/ M. Michel V..., demeurant clos La Charlotte, route de Passy à Sallanches (Haute-Savoie), 32°/ M.

Modeste P., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre, section A), au profit de Mme Camille S., divorcée P., défenderesse à la cassation ;

Trouve, demeurant rené Caille à Parthenay (Deux-Sèvres), 37°) M. Yvan XK..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 38°) Mme Martine XI..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 39°) M.

Dominique B..., demeurant Les Caillers, 37120 La Tour-Saint-Gélin, 2 / Mme Bernadette A..., demeurant Le Bourg, 37120 La Tour-Saint-Gélin 3 / M.

Camille Y..., M. Nicolas X..., Mme Sarah X..., M. F... X... , et les sociétés Holding M. X... Z..., Holding M & N X...

[X], engagé le 21 juin 1991 par la société Caille Distribution, a été transféré le 1er avril 2007 à la société Sorequip pour occuper la fonction de directeur de site ; que licencié pour faute grave par

. ; 2°) L'ASSOCIATION ORGANISATION TOURISTIQUE EUROPEENNE LOISIRS dite OTEL, dont le siège est à Paris (14e), ... ; en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (5e chambre

Camille, épouse Y... , - X... Inès, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 31 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre X...

C... et Caille, ès qualités de syndics à la liquidation de la société anonyme Sovemat, dont le siège est ..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit

syndicat des copropriétaires une indemnité de dépossession foncière du terrain nu de 250 m2 correspondant à l'emprise au sol du bien exproprié déduction faite d'un abattement pour encombrement et, avant dire

André Z..., et leurs deux enfants, Abel et Camille ; qu'au cours des opérations de liquidation et partage des successions des difficultés sont apparues ; Sur le premier et le deuxième moyen, ci-après

Gérard X... demande à la cour de dire et juger qu'il a une créance de 1.086.499,30 € à l'encontre de Mmes Emmanuelle Y... et Z...

X... a été engagé par la société Scierie Camille Jacquemin (la société Jacquemin) à compter du 24 octobre 1972 en qualité d'ouvrier de scierie ; qu'il a été victime d'un accident du travail le 3 août 2005

PROCEDURE CELLE-CI ETAIT COUVERTE PAR LES CONCLUSIONS AU FOND ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET ENONCE QUE LA CAISSE PRIMAIRE DE SECURITE SOCIALE FAIT OBSERVER, A BON DROIT, QUE LA DEMANDE TENDANT A FAIRE DIRE

discussion sur ces chefs de prévention, il convient de rappeler que la Fromagerie de la Vallée de la Nere assurait la collecte du lait de la zone AOC-Chavignol, le stockage du lait après transformation en caillé

Camille XB..., 26°/ de Mme Jacqueline P..., épouse XB..., demeurant ensemble ... (Pyrénées-atlantiques), 27°/ de M.

Camille au restaurant la Cheminée à Deauville en tant que responsable de l'établissement » ; que cette attestation ne date pas les faits, ne précise pas à quelle fréquence elle aurait vu M.

Camille Bernard, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Bernard de Saint-Affrique, rapporteur, MM. B..., E..., Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, Mme Y..., M.

Camel Y..., 3°/ à M. David Y..., tous trois domiciliés [...]                                                 , défendeurs à la cassation ; Mme B...