société à forme mutuelle), M G F A, dont le siège est ..., 2°/ du Centre technique industriel de la construction, CTICM, dont le siège est domaine de saint-paulin, BP n° 1, 78470 Saint-Rémy les Chevreuse

X... employé de l'Association APEI de la Vallée de Chevreuse en qualité de directeur d'établissement, a été licencié pour faute grave le 30 novembre 1995 ; Attendu que l'employeur fait grief à l'arrêt

société Le Crépuscule, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 17], 16°/ la société Tendo, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 17°/ la société Chevreux

Stéphane Gravit, sans rechercher si Jean-Claude D... n'avait pas tiré dans la traque sans respecter les règles élémentaires de sécurité quand un tel comportement aberrant de la part d'un chasseur chevronné

l'extradition accordée par les autorités britanniques ; qu'un tel comportement, au demeurant, n'est pas celui d'un citoyen soucieux de s'expliquer devant la justice, mais bien celui d'un délinquant chevronné

après avoir fait payer par cet amateur fortuné et ambitieux la totalité des frais permettant d'aboutir à des enregistrements de chansons de Dana Y... susceptibles d'être présentés à des producteurs chevronnés

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Slovenka X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1998 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de la Maison Chavarot

fautes pénalement sanctionnées, leur gravité se trouvait atténuée par celle de la victime, qui, dotée d'une certaine expérience en dépit de son jeune âge, avait commis l'imprudence de se tenir sur un chevron

Y... avait apporté à la toiture et à la charpente de l'immeuble des éléments nouveaux, tels que chevrons, voliges, liteaux et panne faîtière, la cour d'appel, qui n'a pas tiré les conséquences légales

J..., exploitant un élevage de chèvres qu'il avait pour projet de faire passer de 60 à 250 bêtes, a confié à l'association départementale pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles de

Le remplacement des chevrons est à prévoir ". / Il a également été constaté la présence de traces d'une fuite au plafond de la cage d'escalier. / L'état parasitaire a fait également état d'infiltrations

. ; que le nom de Jocelyn Patrick X... était déjà apparu au début de l'enquête en raison de la découverte sur les lieux du crime du numéro de son téléphone portable (dans le tiroir du meuble-chevet

de l'engin de levage devaient être démontées l'une après l'autre et sorties des goujons à l'aide d'un tire-palettes, chaque roue devant être descendue du tire-palettes et poussée sur le sol sur des chevrons

USA Inc. et à ses filiales Chevron Texaco Global International, devenue Chevron Products Company, ainsi qu'à la société Total SA et ses filiales Total Outre-Mer et Total Réunion ; que par une décision

de rive avec les murs ainsi qu'à certaines liaisons chevrons/traverses ; qu'aux liaisons chevrons/murs, l'étanchéité est réalisée sur l'enduit du mur alors qu'il aurait fallu

Tourelles (SCI), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Cheroute-Agot-Marguin

Les fourrures en planche et chevron de l'ancien plafond étaient devenues obsolètes. Ces éléments du second oeuvre ne participent en aucun cas à la structure du plancher.

En effet, le conduit de fumée traverse la charpente type fermette dont les chevrons ne sont pas à la distance imposée par l'écart de feu : mesurée entre l'intérieur du boisseau et le chevron, elle est