CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

nombreux experts, tels Dominique G..., membre de la Chambre européenne des experts d'art, Daniel H..., expert à l'Union française des experts, Jean-Louis I..., expert près la Cour d'appel de Paris et Clara

Source officielle

comm

6079d35d9ba5988459c58af1

Cassation

11 janvier 1983

, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (BORDEAUX, 21 MAI 1981) QU'APRES AVOIR GARANTI UN EMPRUNT DE 1040000 FRANCS QUE DEVAIT SOUSCRIRE AUPRES D'UN TIERS LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE RESIDENCE CLARA

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C310203

Cassation

12 mai 2016

qualité de sapiteur par l'expert judiciaire, par des explications limpides a clairement démontré que l'application des limites de l'assiette du droit de passage grève sans guère de doute une partie du clapas

Source officielle

soc

61372410cd58014677411c58

Cassation

10 décembre 2003

64120 Saint-Just-d'Ibarre, 42 / de Mme Maïté Etchebest, demeurant : 64130 Charritté-de-Bas, 43 / de Mme Marie-Noëlle Etcheverry, demeurant 6, rue René Coty, 64130 Mauléon-Soule, 44 / de Mme Clara

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100299

Cassation

19 mars 2014

PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement en ses dispositions ayant fixé la contribution mensuelle à l'entretien et à l'éducation des enfants Clara,

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2007:C100513

Cassation

27 mars 2007

la société Amkor était liée avec un fabricant de composants, la société coréenne Anam semiconductor Inc (Anam), par un contrat de fonderie contenant une convention d'arbitrage visant l'AAA de Santa Clara

Source officielle

soc

61372436cd58014677413a08

Cassation

5 novembre 2003

Arrolanteia", 64120 Saint-Just Ibarre, 33 / de Mme Maïté Etchebest, demeurant 64130 Charitte de Bas, 34 / de Mme Marie-Noëlle Etcheverry, demeurant 6, rue René Coty, 64130 Mauleon Soule, 35 / de Mme Clara

Source officielle

civ3

613723bacd5801467740d621

Cassation

13 décembre 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Clara XA..., demeurant ..., 2 / Mme Toimata Z..., dite

Source officielle

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01452

Cassation

24 septembre 2015

véhicules à moteur ; que les sociétés LEAR AUTOMOTIVE FRANCE et VISTEON SYSTEMES INTERIEURS sont des équipementiers automobiles, membres de la même association européenne des équipementiers automobiles, la CLAPA

Source officielle

civ1

613720f7cd580146773efe1c

Cassation

14 juin 1989

. ; 7°) Monsieur Gérard X..., demeurant à Villefontaine (Isère), I, Traverse de la Pivolière ; 8°) Madame Nicole F... née X..., demeurant 7, Clara M... 550 Trier Feyn (RFA) Allemagne ; 9°) Madame Rolande

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101280

Cassation

16 novembre 2016

que la perte de pression du circuit de freinage provenait d'une « autre partie du circuit situé entre les maîtres-cylindres avant et les freins arrière » et apprenait seulement du réparateur (garage Claas

Source officielle

civ3

613722d2cd58014677401ee5

Cassation

3 avril 1997

Claudas, Belcodène, 13270 La Bouilladisse, 37°/ M. Alain YW..., demeurant villa Vire Vente, quartier Barresque, Peynier, 13790 Rousset, 38°/ M.

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100072

Cassation

1 février 2023

En conséquence, s'il est exact que la révision du logiciel Malwarebytes conçu à Santa Clara constitue l'un des faits générateurs localisé aux Etats-Unis, ayant contribué au dommage allégué par les sociétés

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300151

Cassation

5 février 2013

X..., Mme Y... et leurs enfants Clara, alors âgée de 23 mois et Elodie, ont chacun présenté une gale cutanée sévère que le médecin a directement reliée à l'insalubrité du logement donné à bail.

Source officielle

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210713

Cassation

3 octobre 2019

donné lieu à la responsabilité de l'assureur » ; qu'en l'espèce, la SA Covea Fleet a réglé à la SA Saaf la somme de 41.250 € en réparation du dommage subi du fait du vol et du recel du tracteur agricole Claas

Source officielle

61372634cd58014677423c30

Cassation

19 décembre 2001

que ces faits ont été commis alors que la SEMCAR était en état de cessation des paiements depuis le mois de février 1993 ; il résulte des conclusions non contestées à cet égard du rapport d'expertise Clara

Source officielle

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100711

Cassation

4 juillet 2018

virement du compte de la société Recamier dans l'intérêt de Monsieur A... ou celui de son fils, de sa fille et de sa compagne, de deuxième part, des justificatifs de paiements faits au gérant de la société Clara

Source officielle

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310438

Cassation

19 décembre 2019

(entre la société [...] et la société Clamar), qui démontre que la section [...] d'une contenance de 2 a 08 ca est située [...] ; que de l'ensemble de ces éléments il résulte que la demande de Mme A...

Source officielle

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10089

Cassation

6 mars 2019

confirmée » ; Et aux motifs adoptés qu'« ETIP a vu son contrat de sous-traitance résilié par la société Coperion ; que la société Altima, sous-traitante de ETIP sur ce chantier a fait valoir auprès de Claas

Source officielle