Claude Z..., demeurant tous deux ... devant Bruyères, en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1996 par le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance d'Epinal, délégué auprès du tribunal

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 26 juin 2018), la société Espace Saint-Denis primeurs (la société ESDP) a équipé son établissement de vente en libre-service de primeurs et produits frais d'Epinay-sur-Seine

Fernand Y..., 2°/ Mme Marie-Louise X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement rendu le 2 mars 1995 par le tribunal de grande instance d'Epinal, au profit de M. le directeur

BOLOGNA, SITUES A EPINAY-SUR-ORGE, FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE JEAN-CLAUDE Z..., RENE C... Y..., LUCIEN B..., THIERRY A...

Henri Y..., demeurant chez Mme X..., ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 novembre 1990 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de la Caisse d'Epargne d'Epinal, dont le siège social

DIRECTEMENT UN TRIBUNAL REPRESSIF AU SIEGE DUQUEL IL N'APPARTIENT PAS ET DOIT A CETTE FIN FAIRE REGLER DE JUGE PAR LA CHAMBRE CRIMINELLE DE LA COUR DE CASSATION ; QU'EN L'ESPECE LE JUGE L'INSTRUCTION D'EPINAL

Said X..., demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 11 septembre 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Nancy siégeant à Epinal, au profit de la Caisse primaire d'assurance

Christian X..., demeurant ... de la Fontaine, 88000 Epinal, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 janvier 1998, où étaient présents : M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'IRCANTEC, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 24 février 1994 par le tribunal d'instance d'Epinal

Luc X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1994 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit : 1°/ de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) d'Epinal, dont

ont été retenus dans l'acte de saisine ; qu'il résulte des constatations de l'arrêt que Jean-Marie X... se trouvait prévenu d'avoir fabriqué un compte rendu de délibération du conseil municipal de l'Epine

Bernard B..., demeurant ... d'Argent à Epinal (Vosges), 110°) M.

AUX MOTIFS PROPRES QUE « Sur la situation de l'immeuble : - Attendu qu'il ressort des actes apportés au dossier que l'immeuble objet du litige est situé sur le territoire de la commune d'Epinal, sur deux

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société GAN Vie assurances, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 16 avril 1993 par le conseil de prud'hommes d'Epinal

motif inopérant que l'environnement était boisé, sans rechercher si l'espèce des arbres en cause, isolés dans le voisinage, ayant pour caractéristique d'être à feuilles persistantes et perdant leurs épines

Sur le moyen pris en sa première branche : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que Mlle X..., s'est blessée au cours d'une promenade à cheval organisée en forêt, par le centre équestre d'Epinal

: Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 25 juillet 2008, la SCP Vier, Barthélemy et Matuchanski, avocat à la Cour de cassation, a déclaré, au nom de la commune d'Epinay

Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'une ordonnance rendue le 29 décembre 1992 par le juge de l'expropriation du département des Vosges, siégeant au tribunal de grande instance d'Epinal