Jean-Philippe Z..., demeurant ... (Seine-Maritime), 2 ) M.

(Moselle), 17 / de Mme Marie-Thérèse XC..., demeurant ... à Corny-sur-Moselle (Moselle), 18 / de Mme Monique ZF..., demeurant ..., 19 / de Mme Fabienne ZI..., demeurant ...

Roehrich, avocat général, Mme Aydalot, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Catry, conseiller référendaire, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de Mme Z... veuve

Frantz C..., domicilié [...] , 9°/ à Mme Fabienne CC... , domiciliée [...] , 10°/ à M.

Jean-Luc Q..., demeurant ..., 3 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Fabienne Z..., demeurant ...

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Fort-de-France, siégeant à Cayenne, en date du 2 octobre 1990, qui, après avoir relaxé des chefs de vols et de recel : Y... Ismith, Y...

Jean-Marc F..., DS CGT, demeurant 10, bis rue de la Paix, 59491 Villeneuve d'Ascq, 2 / le syndicat CGT D...

Jean-Pierre XH..., demeurant ..., 11°/ de M. Pierre A..., demeurant Arais 3, Val de la Torse, 13100 Aix-en-Provence, 12°/ de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fabienne X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre

Jean-Claude IIIIIIIIII... , domicilié [...] , 33°/ à M. Jean-Michel ZZ..., domicilié [...] , 34°/ à M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Euro construction, société à responsabilité limitée, anciennement dénommée Eurobress, dont le siège est ..., 2 / la société Jean

greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire Laurent-Atthalin, les observations de la SCP Rouvière et Boutet avocat de la compagnie Axa assurances, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani

Jean K..., 2 / Mme Josette Z... épouse K..., demeurant ensemble ..., 3 / M.

Jean-Luc, notamment sur celui de M. Z... à Lure et sur celui de M. A... Fabien à Frotey les Lure. Je peux donc certifier que M.

Jean-Claude L..., demeurant ... (Bas-Rhin), 3°) M. J..., demeurant ...

Eric Q..., domicilié [...]                                                           , 19°/ Mme Fabienne R..., domiciliée [...]                                                 , 20°/ Mme Fabienne S..

Jean, société anonyme, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Erwan D..., vigile de l'établissement, indiquait avoir bien vu les deux personnes partir ensemble et le jeune homme mettre la main aux fesses de la jeune femme, mais qu'il précisait que celle-ci avait

X..., de Mme Marie X..., de Mmes Martine, Laurence et Fabienne A... et de MM.