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453 résultats pour « Fabrice ANDRÉ »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613721dacd580146773f81b0

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Christian F..., demeurant à Beaucourt-sur-Ancre (Somme), 128/ M. Fabrice Y..., demeurant à Villers-Bocage (Somme), ..., 138/ M. Philippe Y..., demeurant à Albert (Somme), ..., 148/ M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00618

Cassation

27 septembre 2023

27 septembre 2023

spécificité des techniques de fabrication qu'il décrivait, de même qu'il ne précisait pas en quoi ces techniques imprimaient une spécificité au linge produit, la cour d'appel a de nouveau méconnu les

Source officielle
CC

civ3

613721e4cd580146773f882d

Cassation

12 mai 1993

12 mai 1993

(Haute-Savoie), 48) la société André Roux, dont le siège est siuté à Mangland, Cluses (Haute-Savoie), 58) la société anonyme Lalliard, dont le siège est à Saint-Pierre en Faucigny à la Roche-sur-Foron

Source officielle
CC

soc

61372145cd580146773f26b6

Cassation

5 avril 1990

5 avril 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame ANDRES Z..., demeurant ... à Genas (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 20 janvier 1988 par la

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef0d2

Cassation

1 mars 1989

1 mars 1989

Treillières (Maine-et-Loire), en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel de Rennes (1ère chambre, section 1), au profit : 1°/ de Monsieur Jean-Pierre B..., 2°/ de Madame Andrée

Source officielle
CC

soc

6137232fcd580146774068d2

Cassation

1 décembre 1998

1 décembre 1998

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1996 par la cour d'appel de Versailles (11e chambre sociale), au profit de la société Dassault aviation, société anonyme dont le siège

Source officielle
CC

civ3

613722d3cd58014677401f90

Cassation

19 mars 1997

19 mars 1997

André X..., demeurant ..., 2°/ de Mme Olga Y..., épouse X..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd8d

Cassation

5 juin 1996

5 juin 1996

André, - A...

Source officielle
CC

cr

6079a8519ba5988459c4ca06

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

André, - la SARL Steel Trading France, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, en date du 21 janvier 1992, qui, pour délit réputé importation sans déclaration de marchandises

Source officielle
CC

civ3

61372102cd580146773f0380

Cassation

25 octobre 1989

25 octobre 1989

Fabrice A..., demeurant ... (Saône-et-Loire), 3°/ de M. Raymond B..., demeurant 45, allée des 4 vents à Macon (Saône-et-Loire), 4°/ de M. Jean-Claude C..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00158

Cassation

17 février 2021

17 février 2021

Technology (la société SEBT), ayant pour activité la fabrication et la fourniture de chaudières industrielles et leurs équipements, pour la conception, la fabrication, et l'installation d'une nouvelle

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comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00605

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

Il résulte au contraire du tableau de synthèse de la traçabilité et des ordres de fabrication de G... que ces produits ont été fabriqués avant », sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, s'il ne

Source officielle
CC

cr

6137253ecd5801467741c270

Cassation

16 avril 1992

16 avril 1992

André, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 décembre 1990, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre eux pour exercice illégal de la pharmacie

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comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00021

Cassation

13 janvier 2015

13 janvier 2015

Sermapack ; AUX MOTIFS PROPRES QUE « par jugement en date du 9 septembre 2009, le tribunal de commerce de Nîmes a prononcé la liquidation judiciaire immédiate de la Sarl Sermapack, entreprise de fabrication

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cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

XE... s/Durance 84 et Cavaillon 84 DIAC, contentieux, 8 cours André Philip, 69625 Villeurbanne cedex Véhicule Renault Clio déjà revendu Marcel Y... alias Gaston F...

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CC

comm

6137225dcd580146773fc577

Cassation

13 décembre 1994

13 décembre 1994

société Etablissement Feynot (société Feynot) licencié exclusif pour l'exploitation de ce brevet, ont assigné pour contrefaçon des revendications 1, 2, 3, 6 et 9 du brevet la société Bâtiment et Fabrication

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soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02219

Cassation

9 novembre 2011

9 novembre 2011

Contrairement à ce que soutiennent les appelants loin d'être radicalement différents les pôles fabrication de produits secs et fabrication de produits cuits sont complémentaires puisqu'ils recouvrent la

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CC

soc

613724c3cd580146774182b5

Cassation

31 mai 2006

31 mai 2006

Emmanuel Etienne, domicilié Le Mesnil Sigard, 50680 Saint-André-de-l'Epine, 29 / à M. Frédéric Gicquel, domicilié 9 rue Jean Monet, appartement 414, 14000 Caen, 30 / à M.

Source officielle
CC

comm

6137236dcd58014677409a43

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

François X..., demeurant 55, montée du Port Saint-André, 30400 Villeneuve-les-Avignon, en cassation d'un arrêt rendu le 26 août 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1re section), au

Source officielle
CC

comm

61372375cd5801467740a09a

Cassation

4 janvier 2000

4 janvier 2000

André Y..., exerçant sous l'enseigne Levage manutention, demeurant ..., 2 / de la société des Etablissements Marguerie, société à responsabilité limitée, dont le siège est 51-52, quai Pompadour, 94600

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