CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

244 résultats pour « Frédérique PONS »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00703

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

F..., dans l'attente des résultats de la commission d'enquête du CHSCT saisie pour la seconde fois ; qu'enfin, Mme Frédérique L..., assistante puis chargée des ressources humaines au sein de la société

Source officielle
CC

cr

6079a7e49ba5988459c4b4d3

Cassation

9 octobre 1980

9 octobre 1980

sont longuement exposées et analysées par la Cour d'appel ; Qu'il résulte notamment des énonciations de l'arrêt attaqué que, par deux actes authentiques qui auraient été établis par B..., notaire à Pont-Hebert

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10219

Cassation

6 mars 2019

6 mars 2019

U... était considéré par lui comme son petit frère. Il convient de relever que le fait qu'un lien d'amitié pouvait unir M. Y... et M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05380

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

C..., né le [...] , datait les faits dans les années 1990/1991 ; qu'il précisait que son frère et lui voyaient les attouchements que faisait M.

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Pascale HN..., demeurant ..., 161 / Mme Maria HO..., demeurant ..., 162 / Mme Carla HP..., demeurant ..., 163 / Mme Frédérique HQ..., demeurant ..., 164 / Mme Claudine HR..., demeurant ...,

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C300698

Cassation

1 juin 2010

1 juin 2010

Les autres essences rencontrées sont en faible proportion, le hêtre, le merisier et le frêne.

Source officielle
CC

soc

613721cccd580146773f777f

Cassation

30 mars 1993

30 mars 1993

Bastide, Le Cabot, 418/ de Mme Claudine XQ..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), Campagne Figuerolle, 428/ de Mme Annie XS..., demeurant à Marseille (4e) (Bouches-du-Rhône), 41, rue des 3 Frères

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100794

Cassation

5 novembre 2020

5 novembre 2020

parents et enfants sis à St Laurent du Pont.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300401

Cassation

30 mars 2017

30 mars 2017

Elle remet en question relativement à son auteur les ponts jugés qu'elle critique, pour qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200316

Cassation

9 mars 2017

9 mars 2017

demeurant, lorsque le contrôleur du travail s'est rendu sur les lieux, le portail était stabilisé non pas par un établi, ni par un bastaing, mais tenu par une chaîne liée à une poutre d'un pont

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00556

Cassation

3 juin 2014

3 juin 2014

% au moins des droits financiers et des droits de vote attachés aux titres émis par la société, directement ou par l'intermédiaire de son conjoint ou de leurs ascendants ou descendants ou de leurs frères

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR03931

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

O... en contact avec des marocains-hollandais qui auraient escroqué un de ses frères, et avoir une dette envers cette équipe de trafiquants, raison pour laquelle M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01168

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X... expliquant avoir pu poser son pied gauche au sol à proximité de la scène de crime ; que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00418

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

Y... et son frère M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00875

Cassation

14 octobre 2014

14 octobre 2014

vise, dans ses conclusions, les conteneurs MWCU 520 638/ 7, MWCU 622 878/ 1, MWCU 626 644/ 1, MWCU 653 667/ 6, MWCU 664 433/ 0, MWCU 676 582/ 0, MWCU 686 822/ 2, MWCU 636 239/ 0, MWCU 485 334/ 7 et PONU

Source officielle
CC

cr

61372696cd58014677426c7b

Cassation

5 juin 2007

5 juin 2007

mis en examen des relations amicales anciennes au point de préciser que, pour elle, il était comme un oncle ; que, lorsqu'elle séjournait chez lui, elle se trouvait en compagnie d'autres enfants, ses frère

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C310028

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

OM... dans les années 1980) et dont l'accès impliquait le passage sur un pont ; qu'elles attestent également de l'ampleur de cette exploitation : nombre de bananiers, existence d'un hangar à emballage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01270

Cassation

13 juillet 2017

13 juillet 2017

R... aux entrées ; les tournois de poker organisés au sein des casinos et notamment de la SAS Grand casino de Beaulieu le sont par un responsable du PP...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00752

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

l'imposition des IS ; [ ] que les présomptions alléguées concernent en l'espèce les trois sociétés polonaises et la société portugaise dans le cadre d'activités de transports internationaux routiers de fret

Source officielle
CC

cr

613725cacd580146774208b1

Cassation

12 mai 1998

12 mai 1998

Frères a précisé avoir posé les plaques sur l'ouverture sur ordre d'Alpha Architecture, ce qui a été confirmé par M.

Source officielle

Page 11 sur 13

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC6 résultats

Journal officiel
Créations

PONS, Lucie, Yann, Dominique, Frédérique

SIREN 908042484Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

09/06/2026

Voir →

Créations

PONS, Lucie, Yann, Dominique, Frédérique

SIREN 908042484Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

12/12/2021

Voir →

Créations

ARGEM, PONS, Frédérique, Constance, Marie

SIREN 512698911GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

20/05/2015

Voir →

Modifications diverses

Les Trésors, NAPORA, Nathalie, Alice, Frédérique, PONS

SIREN 527648364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

26/05/2011

Voir →

Créations

Naturelles Bio, NAPORA, Nathalie, Alice, Frédérique, PONS

SIREN 527648364GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

29/10/2010

Voir →