laquelle sera examinée par le premier président ou son délégué la péremption, relevée d'office, de l'instance afférente au pourvoi susvisé, et les invitant à formuler des observations ; Vu l'avis de Isabelle

David T..., domicilié [...]                                      , 26°/ à Mme Isabelle U..., domiciliée [...]                                 , 27°/ à M.

Rédouane A..., 18 / de Mme Mary-Luz C..., domiciliés tous cinq à l'Association Réunion Protestante de Charité, Centre d'Accueil Internat ..., 19 / de Mme Isabelle M..., 20 / de M.

soit immiscée de quelque manière que ce soit ni dans la procédure d'embauche, ni au cours de l'exécution des contrats de travail, ni pour mettre un terme aux contrats de travail puisque c'est Mme Isabelle

[B] [T], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors

par application des articles 386 et 1009-2 du code de procédure civile, la péremption de l'instance soit constatée ; Vu les observations développées au soutien de cette requête ; Vu l'avis de Isabelle

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseillère, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat d'[D] [N], de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [I], après débats en l'audience publique

Isabelle, épouse Z..., après condamnation pour blessures involontaires, s'est prononcé sur les intérêts civils.

le lot devra être libéré par madame Y... dans les six mois suivant la signification du présent arrêt, le libre accès audit lot devant être assuré tant par le syndicat que par madame Y... dans le même délai

Isabelle Alvarez X..., épouse Y..., 2 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X... divorcée Z..., demeurant "Le Saint-Georges", ..., en

régionale de Crédit agricole de Quercy Rouergue, dont le siège est Causse Comtal, 12033 Rodez Cedex 9, 3/ de la société Cofidis, dont le siège est 1, rue du Molinel, 59675 Wasquehal Cedex, 4/ de Mme Isabelle

Stéphane A..., demeurant à Sarazi, Coulounieix Chamiers (Dordogne), 2 / de Mme Isabelle Z..., demeurant à Saint-Crépin de Richemont (Dordogne), Champagne, 3 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabel X...

Il s'ensuit que la CECL est redevable à Isabelle Z..., Sylvie Y... et Nadia X... du montant des primes litigieuses pour les cinq dernières années à compter de la date de leur requête.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Isabelle Y... de la MASSELIERE veuve A..., 2°) Mademoiselle Sabine A..., 3°)

Sur le rapport de Mme Beauvois, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de [D] [N], de Me Isabelle Galy, avocat de Mme [I], et l'avis de Mme Picot-Demarcq, avocat

[K] [Z] a procédé, dans le délai de 2 ans à compter de la signification le 18 octobre 2022 de l'ordonnance de radiation, à un versement significatif manifestant sa volonté d'exécuter l'arrêt objet de son