Jean, - Y...

Jean-Marc Paul, - M. Michel Bellito, - M. Jean-Claude Gallochat, - Mme Murielle Altounian, - M. Patrick Pruce, - M. Lionel Hébert, - M. Philippe Benoît, - M.

la même usine dans la nuit du 2 au 3 octobre 1997, la porte d'accès au bâtiment qui aurait dû être fermée à clé était retrouvée non verrouillée ; que le 7 octobre 1997, les enquêteurs entendaient Philippe

Jean-Michel X... est décédé le 13 janvier 1987, après le prononcé de son divorce avec Mme A... par jugement du 25 septembre 1986 ; qu'il a laissé comme successibles son fils Philippe né d'un premier mariage

X..., QUI CIRCULAIT A CYCLOMOTEUR, FREINA A LA VUE DU CAMION DE Y..., CONDUIT PAR Z..., QUI, ARRIVANT EN SENS INVERSE, DEPASSAIT DES VEHICULES EN STATIONNEMENT SUR SA DROITE ; QUE PHILIPPE X..., QUI

Philippe et Jean-Pierre X... et Mme X... (les consorts X...) la somme de 253 894,56 euros au titre de redevances ; que M.

ET DE MME JEANNE X... ; QUE CETTE DERNIERE, APRES AVOIR MIS AU MONDE, LE 20 NOVEMBRE 1970, UN FILS A... JEAN MICHEL, A DONNE NAISSANCE LES 29 OCTOBRE 1971 ET 3 MARS 1973 A DEUX AUTRES Z...

Jean, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 1er février 1990, qui, dans la procédure suivie contre Philippe A... du chef d'infraction à la législation

Philippe, - Z...

Jean-René et Philippe X... à la même adresse en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale du GAEC et de M.

du [Adresse 2], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation,

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 4 février 2010), que, le 29 avril 2004, Jean-Philippe X..., salarié de la société

Bernard et Jean-Philippe X... font grief à l'arrêt de rejeter leur demande tendant à voir appliquer à l'encontre de Mmes Nicole et Séverine X... et de M.

Jean-Philippe X..., domicilié [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 11 juin 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à

Philippe Y..., beau-père, M. Claude A..., M. Jean-Pierre G..., M. Francis H..., Mme Brigitte H..., M. Jean-Michel Y..., beau-frère, M. Bernard Y..., Mme Marie-Martine G..., M. Guy I..., M.

Jean, Y... Philippe, E... Philippe, D... Maurice, MORICE C..., épouse D..., SEYMOUR H..., A...

Jean-Marc, - T... Bernard, - N...

Jean-Philippe Y... et travaillait actuellement chez un concurrent, indiquait que M. B... faisait en sorte de « lancer » la fabrication des commandes de M.

Jean-Pierre Z..., Mme Marie-Christine Y..., M. Philippe Z..., M.

Bernard X... , son épouse, leurs enfants Jean-Marie, Phillipe et Claire ainsi que leur gendre M. Y... de Z... étaient actionnaires de la société Horti-service ; que le 12 juin 1995, M.