Z..., demeurant à Lauzerte (Tarn-et-Garonne), 4°) de Mme Z..., demeurant à Lauzerte (Tarn-et-Garonne), 5°) de Mme B..., demeurant ... de Quercy (Tarn-et-Garonne), 6°) de Mme E..., demeurant à

LES NOTAIRES LETULLE ET MAILLARD ; ATTENDU QUE ROGER DE BECKER FAIT D'ABORD GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DECLARE IRRECEVABLES SES DEMANDES D'INTERVENTION FORCEE DE CASTIN ET DE L'IMMOBILIERE LAMBERT

à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier 1997 par la cour d'appel de Paris (5e chambre, Section B), au profit : 1 / de la société Transports Lambert

X..., le conseil de prud'hommes énonce que la Cour de Cassation a déjà répondu aux arguments avancés par la clinique Laennec et que la question du lien de subordination a été réglée par la cour d'appel

F... garde la clinique de Lauzerte et M.

GERANT DE FAIT DES ETABLISSEMENTS LAMBERT X... SELON LE POURVOI, D'UNE PART, QUE Z...

cet établissement d'enseignement privé, qui a souscrit avec l'Etat un contrat simple, sous le régime défini par la loi du 31 décembre 1959, est géré par l'Association d'éducation populaire de Saint-Lambert

DIRECTIVES DE LA DIRECTION GENERALE DE LA BFCE, QU'AUCUNE CONTRAINTE DE REMBOURSEMENT NE PESAIT, EN DECEMBRE 1971, SUR LA SNC X..., QUE LA BFCE, N'AYANT RIEN RECU DES FONDS PROVENANT DU PRET DE LA BANQUE LAMBERT

, Plaza au siège ..., dans les locaux utilisés par Immofinances, SARL Océans, SARL Euroconstruction, SARL ITP, SARL Far East Access ..., au siège social de la SCI Cannes Pafina, Paris Pafina, Saint-Lambert

Industries, dont le siège est à Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise), ..., devenue la société Platres Lambert, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux

X... et trois autres salariés, conducteurs routiers, de la société Transports Lambert ont saisi la juridiction prud'homale notamment d'une demande de rappel de salaire à titre d'heures supplémentaires

X... est titulaire en Belgique, mesure à laquelle la banque Bruxelles Lambert a procédé sur les réquisitions des autorités judiciaires belges prises à la suite de la commission rogatoire internationale

propriétaire d'un local commercial 27 rue Saint Marc n'impliquait pas nécessairement que cette adresse soit aussi celle de son siège social, qu'il n'était pas justifié de ce que le Cabinet Millon Saint Lambert

Michèle X..., demeurant ... de Serbie, 75016 Paris, en cassation d'un arrêt rendu le 11 janvier 1994 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit : 1°/ de la Banque de Bruxelles Lambert

(LAMBERT), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'ASSISES DE LA MARTINIQUE, EN DATE DU 12 DECEMBRE 1964 QUI L'A CONDAMNE A LA PEINE DE MORT POUR ASSASSINAT, TENTATIVES DE MEURTRE, VOL ET TENTATIVE DE VOL.

Guy C..., demeurant à Rueil Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 2°/ la société anonyme Lambert distribution, dont le siège social est à Paris (8e), ..., prise en la personne du président de son conseil

I. " X..., Y..., B... " (LA SCI), LA SOCIETE " GROUPE MEDICAL RENE LAENNEC (GROUPE MEDICAL), AINSI QUE LES DOCTEURS X..., Y... ET A...

Gildas X..., demeurant HLM Edouard Y... à Hennebont (Morbihan), zone industrielle de Kernont, rue Trudaine à Lanester (Morbihan), en cassation d'un arrêt rendu le 15 octobre 1987 par la cour d'appel

INTENTION D'EFFECTUER DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION ; ATTENDU QUE DES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND IL RESULTE QUE LE 17 JANVIER 1969, LA VILLE DE BERGUES, REPRESENTEE PAR SON MAIRE, A PROMIS DE VENDRE A LAMBERT

Epicscatter Ltd, 9 rue Bonaparte à Paris (6), dans les locaux professionnels occupés par le cabinet comptable L & A 87 rue Taitbout à Paris (9), dans les locaux professionnels occupés par la Banque Bruxelles Lambert