DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Eugène X... a épousé en 1929, sous l'ancienne communauté légale de meubles et acquêts, Lucienne

En conséquence, le pourvoi, formé par la société Luciad le 6 janvier 2021, n'est pas recevable.

Jean-Lucien, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 24 juin 1999, qui, pour complicité de détention dans des lieux publics ou privés, en vue de leur mise à disposition

Lucienne, contre l'arrêt n° 317/94 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NANCY du 17 mai 1994 qui, dans l'information suivie contre elle pour séquestration de personne et coups ou violences

de bois détenus par André D... n'était pas conforme aux usages professionnels, plus précis et visiblement plus exacts ; mais qu'il n'est pas pour autant rapporté la preuve que c'est sciemment que Lucien

Versailles, 16 février 2023), la Société touristique et thermale d'[Localité 6], la Société immobilière et d'exploitation de l'hôtel du Lac et la société Pavlac (les sociétés), appartenant au groupe Lucien

de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué renvoie Mme Simone X... devant la cour d'assises des Côtes-d'Armor pour y répondre de l'accusation d'avoir volontairement porté, sur la personne de Lucien

la forme de vente au déballage sans en avoir reçu l'autorisation ; "aux motifs, sur la culpabilité, qu'il ne saurait y avoir deux personnes pénalement responsables ; qu'il n'est pas contesté que Lucien

. : 27.440,82 euros ; que le tribunal dispose d'éléments suffisants pour faire droit à ces demandes et accorder à Lucien E... 5.000 euros à titre de dommages-intérêts ; "alors que, d'une part, le

, l'avis de Mme B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche, qui est recevable : Vu l'article 63 de la Convention de Lugano

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 25 septembre 2003) et les productions, que Mme Lucienne

Lucien Y... et Mme Renée B... épouse Y... à Mme Sylvie Y... épouse Z... ; AUX MOTIFS QUE, concernant la procuration authentique donnée le 13 décembre 1999, M.

LUCIANO X...

Lucien Y... par possession trentenaire", que les époux X... font certes valoir que ladite mention a été inscrite hors leur présence et après que Juliette X... eut signé le procès-verbal, mais que M.

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu que Jeanne X... est décédée, le 1er février 1994, laissant pour lui succéder ses quatre fils, Marcel, André, Lucien

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 12 MAI 2021 La société Therabel Lucien

X..., la cour d'appel (Reims, 9 octobre 1997) a prononcé la nullité du testament de Lucienne Z..., veuve B..., rédigé le 14 février 1995 et instituant Mme X..., épouse Y..., en qualité de légataire universelle

Lucien Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 18 juillet 1995, où étaient