Fit'Dance, ayant invoqué un trouble anormal de voisinage lié aux nuisances sonores résultant de l'exploitation de cet établissement, ont, avec le syndicat des copropriétaires de la résidence Le Jean Monnet

Patricia, - X... Sylvie, épouse Z..., - X...

D..., contacté par Jean-Louis F... pour préparer l'évasion, a déclaré que, selon ce dernier, plusieurs détenus s'enfuiraient ; que Halima B..., amie de Jean-Louis F..., dit que Patrick D... lui avait

Patrick X..., demeurant Le Bretagne, bâtiment K2, 13400 Aubagne, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2000, où étaient présents : M.

Patrick Y..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la sociaté Nexalys, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Patrick, - la SOCIETE NOUVELLE SGI, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, du 6 novembre 1997, qui a condamné le premier, pour détérioration ou destruction

Patrick, Denis, Jean-Louis U..., demeurant Résidence Le Beaulieu, 20200 San Martino di Lota, 42 / de Mme Béatrice, Denise, Mathilde O..., épouse V..., 43 / de M.

Gabriel de B... et Patrick de B... demandent que tous les meubles meublants et objets mobiliers non inventoriés ci-dessus qui ont été enlevés soient restitués.

Patrick Charles TY..., demeurant ..., 556 / de Mme Geneviève Rita de XLC... épouse JS..., demeurant ..., 557 / de Mme Jeanne XDX...

.. est à l'origine de l'ensemble des faits de la cause ; que c'est lui en effet qui, en frappant volontairement Marie-Christine X... et en lui infligeant des blessures très sérieuses, a incité Jean-patrick

Patrick, François YS..., demeurant Mola à Sotta (Corse-du-Sud), 13°) M. Jean-Baptiste de YZ...

Francis XH..., demeurant à Bachy (Nord), Cysoing, ..., 16°/ de Mme Patricia AB..., demeurant à Lille (Nord), ... ci-devant et actuellement 9, square de l'Ermitage à Lille (Nord), 17°/ de M.

YX... épouse Preziozi, demeurant résidence les Monts, le Renoso, Ajaccio (Corse-du-Sud), 86°) M. Jean Simon de YD..., demeurant ...

Jany X..., 2°/ Mme Patricia Y... épouse X..., domiciliés [...], contre l'arrêt rendu le 9 décembre 2014 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige les opposant : 1

ALPHAND, les observations de société civile professionnelle ROUVIERE et BOUTET et de la société civile professionnelle GAUZES et GHESTIN, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MONESTIE

Patrick Jeannet, demeurant 6, tranchée de Portieux, 88330 Moriville, 50 / de Mlle Sandrine Kasidis, demeurant 8, route de Coyviller, 54210 Saint-Nicolas de Port, 51 / de M.

demeurant à Montceau les Mines (Saône-et-Loire), ..., 4°/ de Monsieur Louis C..., demeurant à Montceau les Mines (Saône-et-Loire), rue des Rompois, 5°/ de Monsieur Jean-Baptiste E..., demeurant à Monesties

Benjamin J..., 14 / Mlle S..., Patricia J..., 15 / Mlle Nathalie J..., 16 / M. Timoléon J..., 17 / M. Christophe L..., 18 / M. XC..., Simon L..., 19 / M.

Patrick H..., domicilié ..., 81400 Saint-Benoît-de-Carmaux, 16°/ à M.