leur sert de couverture. » - « Décrit comme avisé, avenant et courtois à l'excès, l'industriel, dont la nomination à la tête de la CSEE est apparue « inopportune », présente pour la DST en 1993 un profil

couverture. » - page 328 : « Décrit comme avisé, avenant et courtois à l'excès, l'industriel, dont la nomination à la tête de la CSEE est apparue « inopportune », présente pour la DST en 1993 un profil

demandes, alors « que si les recherches de postes disponibles dans les sociétés du groupe auquel appartient l'employeur qui envisage un licenciement économique collectif, n'ont pas à être assorties du profil

l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Saint-Denis-de la Réunion, 25 octobre 2005) que Mme X... a été mise à la disposition de la société Air Austral par la société de travail temporaire Profil

Or, par arrêté ministériel du 30 septembre 2005, les sociétés CHLORE LIQUIDE, PROGIL, RHONE POULENC puis CHLORALP ont été classées sur la liste des établissements de fabrication de matériaux contenant

garde à vue durant la nuit du 2 au 3 mars 2000 ; qu'identifié comme étant Michel X..., ce policier a, dès l'origine de l'enquête, contesté les faits, bien qu'une trace de sperme correspondant à son profil

défaut de conception d'un caniveau, mis en oeuvre au vu d'un schéma d'écoulement établi par la société Soprema, et que celle-ci a exécuté les travaux de revêtement d'un parc de stationnement, dont le profil

l'article 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, qui a déclaré A..., Harand et Simone Y... coupables du recel de meubles volés à D..., et Prunier

(sacoche, carte sim, arme de poing, sac poubelle, chargeur, et gants) permettant l'identification de plusieurs profils ; que de nombreuses et longues recherches ont été menées tant sur les téléphones de

responsable du dommage subi par la victime ; "alors que le conducteur du véhicule terrestre à moteur ne doit maintenir celui-ci près du bord droit de la chaussée qu'autant que le lui permet l'état ou le profil

procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'escroqueries commises au préjudice de la société Rhône-Poulenc et de la société Progil

d'un entretien avec la directrice des ressources humaines, indiqué son intention de quitter l'entreprise le 20 novembre suivant pour un nouvel emploi, qu'il n'avait pas contesté l'évolution de son profil

mai 1999, pourvoi n° 97-17.461), que la société MC France, titulaire de deux brevets, l'un déposé le 30 juin 1983 sous le n° 83 11 117, publié le 7 novembre 1986, relatif à un plot d'assemblage pour profilé

1997, Mme Du Z..., commissaire à l'exécution du plan de cession de la société Hydris, fabricant du hayon ; que le 24 avril 1997, Mme Du Z... a appelé en garantie la société Softal qui avait fourni le profilé

demeure que cette même annexe opère une exclusion (par un renvoi) ainsi libellée "Cette rubrique ne concerne pas les entreprises fabriquant des conserves d'oeufs et celles effectuant le séchage des prunes

France, la Cour européenne des droits de l'homme a estimé que le régime actuel de conservation des profils ADN dans le Fichier national des empreintes génétiques (FNAEG), auquel le requérant s'était opposé

psychologique théorique de la victime et sur le type de lien ayant pu unir celle-ci à son agresseur dans le but d'établir le profil psychologique théorique d'un individu susceptible d'être compatible

qu'il résulte de l'enquête préliminaire et des constatations des gendarmes que l'accident est dû à la seule faute d'Alain Y... qui, roulant à une allure excessive, malgré le temps pluvieux et le profil