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219 résultats pour « Rotkop »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10446

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

des pièces versées aux débats que la mission confiée par le tribunal était de 1) dire si les désordres imputables aux dysfonctionnements des ventilateurs défectueux justifiaient le remplacement des rotors

Source officielle

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE ROTKOPF

SIREN 352451231Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

03/08/2025

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Ventes et cessions

R.A.S. MARECHALERIE, Rotkopf, Damien

SIREN 793969072GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MEAUX

25/09/2013

Voir →

Radiations

ROTKOPF TRICOT MONREVE

SIREN 406580068GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

15/05/2012

Voir →

Modifications diverses

ROTKOPF TRICOT MONREVE

SIREN 406580068GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

30/03/2011

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Dépôts des comptes

ROTKOPF TRICOT MONREVE

SIREN 406580068GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE

04/10/2010

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00530

Cassation

28 mars 2018

28 mars 2018

instituée par l'article L 6132-1 du Code de la santé publique ; la convention constitutive du GHT d'Eure et Loir intéresse les centres hospitaliers de Chartres, Dreux, Bonneval, Châteaudun, Nogent le Rotrou

Source officielle
CC

cr

61372606cd580146774225f6

Cassation

25 janvier 2000

25 janvier 2000

termes d'une manoeuvre inconsidérée au regard de ses fonctions de chef d'équipe, et malgré les mises en garde réitérées de ses propres subordonnés, a délibérément entrepris d'ouvrir la trappe d'accès au rotor

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100529

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

prestation ; qu'en l'espèce, le contrat de crédit souscrit est un prêt accessoire à un contrat portant sur « l'installation d'un champ photovoltaïque d'une puissance de 2,176 kwc composé de 8 panneaux Roto

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00821

Cassation

7 septembre 2010

7 septembre 2010

d'un transport terrestre à destination d'une Gendarmerie de Le Blanc (36) ; (…) seul le sinistre survenu le 5 mai 2004, s'est produit au cours d'une opération de manutention interne d'un «moyeu de rotor

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10474

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

selon contrat en date du 4 mai 2004, l'Earl Y... a acquis auprès de la société sas Repower deux éoliennes de type MD 1500 KW avec tour tubulaire d'une hauteur de moyeu de 80 mètres et d'un diamètre de rotor

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Jean-Claude Rotrou, - M. François Burr, - M. Philippe Jesenberger, - M. Gilles Montariol, - Mme Véronique Lesage, - M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2016:CO00061

Cassation

19 janvier 2016

19 janvier 2016

démontré, par différents échanges de commerciaux, que les sociétés appelantes s'efforçaient de détourner certains de leurs clients des produits de marque Ferco au profit des produits Maco, Siegenia ou Roto

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00557

Cassation

20 juin 2018

20 juin 2018

mille quatre vint quatorze euros) entre le 1er janvier 2002 et le dépôt de bilan de Somag industries, règlements correspondant à des prestations qui n'ont pas abouti (étude et construction d'un four roto

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00097

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

la SA Nataxis Lease ; que le broyeur ne répondant pas à ses attentes, la Sarl A'Tout Bois s'est plainte dans un premier temps auprès du fabricant, par courrier du 11 juin 2010, de l'incapacité des rotors

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02026

Cassation

11 juillet 2017

11 juillet 2017

dangers que pouvait présenter l'ingestion des barrettes du couvercle par le compresseur ; qu'en effet, lors du décollage, le pilote avait pu constater une baisse soudaine du régime moteur et de la vitesse rotor

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100702

Cassation

18 novembre 2020

18 novembre 2020

C..., né le [...] , à Nogent-Le-Rotrou, est le père de l'enfant O... M...

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300117

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

.., domiciliée [...]                                  , 2°/ à Mme Carine B... épouse C..., domiciliée [...]                                         , 3°/ à la caisse de Crédit mutuel de Nogent-le-Rotrou

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10605

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

1988, du 18 octobre 1988 au 2 juin 1989, du 1er juin 1989 au 30 juin 1990, et du 2 juillet 1990 au 28 février 1991 ; Que du 2 septembre 1991 au 31 juillet 2008, soit pendant 17 ans, il a été conducteur roto

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01019

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

n'avaient pas été remplacées au mois de juin 2011 ; la liaison poutre de queue-fuselage devait être vérifiée au 14 mars 2012 ; les broches de pâle devaient être graissées le 16 novembre 2011 ; les pâles de rotor

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10274

Cassation

27 mai 2021

27 mai 2021

Le restaurant est décrit comme le restaurant rooftop au c?ur du centre ville au 6ème étage du magasin Galeries Lafayette.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300537

Cassation

10 septembre 2020

10 septembre 2020

techniques de sécurité applicables à la conception, à l'aménagement, à l'exploitation et à l'entretien des infrastructures aéronautiques terrestres utilisées exclusivement par des hélicoptères à un seul rotor

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201799

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

hydraulique, l'énergie mécanique produite par la pression exercée par l'eau sur la turbine est transmise à l'alternateur qui la transforme en énergie électrique par l'effet combiné du rotor

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C301209

Cassation

23 octobre 2013

23 octobre 2013

devenue BWT France ; Qu'en statuant ainsi, alors que la SDP sollicitait dans ses conclusions la condamnation des sociétés Axa Courtage, Allianz lARD, à lui payer le montant des frais de la réparation du rotor

Source officielle