et Clair Soleil, et que les sociétés Christelle & Marc et Chloé & Maëlle n'ont appelé en cause que la société Lauren Clair Soleil, seule à avoir encore une existence légale, dans l'assignation en intervention

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la copropriété Le Plein Soleil, dont

que la cour administrative d'appel avait retenu que les désordres relevaient de la garantie de parfait achèvement de cet entrepreneur qu'ils étaient exclus de la garantie de la société SMABTP, a légalement

Frédéric X..., dix-neuf parts sociales de la société civile immobilière Le Soleil levant ainsi qu'un compte courant d'associé ; que la société Mirom Limited, à qui la société Miromesnil gestion, anciennement

rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Bureau Veritas du désistement de son pourvoi incident ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 19 décembre 2006), que la SCI Neige et Soleil

Sun bronzage (le franchisé) a conclu le 19 décembre 2002 avec la société Alizes diffusion (le franchiseur) un contrat de franchise pour l'exploitation d'un centre de bronzage sous l'enseigne Point Soleil

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Soleil et Bigorre, Maison d'enfants diététique et thermale, dont

[D] et de la société Vent de Soleil ; Sur le rapport de M.

Anna, quai Vasco de Gama, 66700 Port-Argeles, contre l'arrêt rendu le 20 novembre 2014 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Soleil

, selon huit contrats de travail à durée déterminée à caractère saisonnier, en qualité d'employée de collectivité par l'association Vacances loisirs et culture au pays du Laudon-Lac d'Annecy-Relais soleil

d'appel de Papeete (Chambre civile), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Tiniya Polynésie, dont le siège est à Paepaepupure, ..., 2 / de la société civile immobilière (SCI) Bora soleil

le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 5 3 de la Convention européenne des droits de l'homme, 144-1, 591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale

Tour Winterthur cedex n° 18, 92085 Paris la Défense, en cassation d'un arrêt rendu le 22 septembre 1997 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre, section A), au profit : 1 / de la société Soleg

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 septembre 2007), que par jugement du 20 mars 2000, irrévocable, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Le Palais du Soleil

selon le moyen : 1° / que dans sa lettre adressée le 18 juillet 2003 à la salariée, l'employeur lui a demandé de donner sa démission dans la mesure où elle serait embauchée par la société Brin de soleil

entraînant l'application de l'article 7 de la police qui exige la détention d'un permis valide en dehors de tout lien de causalité entre l'inobservation et l'accident, elle n'aurait pas donné de base légale

caractérisés par le regroupement sans autorisation, du 8 juillet 1999 au 5 janvier 2007, par la société Diybel, de deux surfaces de ventes sous la double enseigne Brico l'Entrepôt et Les Jardins du Soleil

655 et 656 du Code civil ; 2 ) que l'abandon de mitoyenneté doit pour être opposable aux tiers être publié ; qu'en l'espèce, et à supposer même qu'en l'absence d'édification par la Compagnie le Soleil