du processus décisionnel d'un personnage public dans le cadre de son activité de personnage public" dont les pensées et réflexions sont le fait non pas d'une personne privée, simple spectateur

propriétaire d'un droit d'exploitation le fait d'en tirer profit et qu'il ne peut donc être contesté par Monsieur [B] [U] le droit pour la SA PROMOVOILE de percevoir une rémunération de la part de spectateurs

ressources ; qu'au sens de ce texte, sont journalistes ceux qui apportent une collaboration intellectuelle et personnelle à une entreprise de communication audiovisuelle en vue de l'information des spectateurs

toujours implantées en haut de ces murs et donc situées à six mètres au dessus du sol et ne permettaient à l'évidence pas la moindre vue sur l'extérieur, que ce soit pour les joueurs ou pour les spectateurs

[E] [R] compris) dans le domaine des spectacles, des aléas inhérents à ce genre d'activité, aucune garantie sur le nombre de spectateurs ne pouvant être assurée, de la survenance imprévisible de la grève

certaines attestations du dossier de Mme Laurie Y..., soit les déclarations de celle-ci et de Mme Karine Z..., propriétaire du cheval Duchesse, ou après avoir visionné les différents films pris par les spectateurs

; qu'en refusant de considérer que la diffusion et le commentaire de photographies du corps meurtri de la victime d'un crime, gisant dans une flaque de sang, exposé à la vue de tous les spectateurs

initialement à ce stade ne vaudrait pas un consentement éclairé pour des utilisations ultérieures, des éléments d'appréciation tels que le lieu du spectacle, le nombre de représentations et celui des spectateurs

Deauville, il a été victime d'un malaise mortel durant la « pose détente » dans l'après-midi du 18 novembre, alors qu'après avoir participé à une séance de pilotage de « karting », il était redevenu spectateur

hauteur de 17.395,39 euros ; que pour établir l'impact de la diffusion du reportage litigieux, elle communique une étude « Médiascope » selon laquelle le magazine « déjà demain » a été vu par 730.000 spectateurs

de ces textes les personnes qui apportent une collaboration intellectuelle et permanente à une publication, émission ou programme périodique en vue de l'information des lecteurs, auditeurs, spectateurs

de ces textes les personnes qui apportent une collaboration intellectuelle et permanente à une publication, émission ou programme périodique en vue de l'information des lecteurs, auditeurs, spectateurs

rapport de mission établis par Hôtels & Services Conseils le 19 avril 2009 précise, dans sa conclusion : "Le plus difficile dans ce type d'entreprises est d'établir la potentialité réelle en termes de spectateurs

.) ; qu'en dépit de contrôles techniques de la part de l'association coopérative Apave (l'Apave), une nacelle s'est détachée le 3 août 1994, blessant deux passagers et des spectateurs ; qu'après expertise

bornant à affirmer que « si les photographes dans les années cinquante avec le matériel dont ils disposaient ont fait le choix « artistique » de photographier également les acteurs de la course, les spectateurs

D... par des sorties de scène afin de se mêler aux spectateurs, interagir avec eux, dans une dynamique évocatrice du "tourbillon de la vie" d'J...

Sock Line indique avoir été spectatrice d'une relation tendue entre Mme Y... et le dirigeant par rapport aux autres collaborateurs, - le rapport établi par l'agent assermenté de la caisse primaire d'assurance-maladie

devenu Cap Terre ; dans ce contexte différents exemples attestent de votre discutable valeur ajoutée : votre résistance au déploiement et à la diversification de Cap Terre Besançon, votre posture de spectateur

gendre pour " fliquer " le personnel, le harceler quand il ne le faisait pas lui-même ; d'ailleurs j'ai plusieurs fois vu le personnel très stressé et stopper les discussions avec moi-même ou des spectateurs

des années d'excellents résultats de vente ; que même si la diffamation peut résulter d'une simple insinuation, ces propos replacés dans leur contexte ne permettent pas de conclure que le spectateur