Bernard X..., 3°/ de Mme Claude, Thérèse, Eugénie Y..., épouse X..., demeurant tous deux 66210 Superbolquère, défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le

Jacques X..., 2 / Mme Marie-Thérèse A..., épouse X..., demeurant ensemble ... et actuellement ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 avril 1996 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile

Marius N..., demeurant ..., 15 / de Mme Louisette B... épouse N..., demeurant ..., 16 / de M. Philippe M..., demeurant ..., 17 / de Mme Martine L... épouse M..., demeurant ..., 18 / de M.

Jacques B..., demeurant ..., Les Elfes, 06400 Cannes, 7 / de Mme Marie-Thérèse E...

Félix X... dit Rosnel Forbin, demeurant au carénage, à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1991 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit : 1 ) de Mme Edwige, Thérèse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Thérèse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le

Pierre B..., 16 / Mme Hélène U... épouse B... demeurant tous deux ... à l'Hay-les-Roses (Val-de-Marne), 17 / M. Z..., demeurant ... (17ème), 18 / M.

Michel A..., demeurant à Charnecles (Isère), 38/ Mme Thérèse A..., née H...

Marcel, Raymond Y..., demeurant ..., 2 / de Mme Marie-Thérèse X... épouse Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

Gabriel Y..., demeurant ..., 2 / Mme Marie-Thérèse X..., divorcée Y..., 3 / M.

Charles Z..., 2°/ Mme Marie-Thérèse A... épouse Z..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 janvier 1996 par la cour d'appel de Rennes (chambre paritaire des baux ruraux), au profit

Sylva, prise en sa qualité d'administratrice de ses enfants mineurs, Félix, Jiteria, Thérèse, Andréa et André Y... Sylva, 2 / de M. Olivier Y... Sylva, 3 / de M. Mathéo Y...

Las Illas, 3 / de l'Association foncière Pastorale, dont le siège est Mas de la Prade, 66480 Maureillas Las Illas, 4 / de Mlle Thérèse B..., demeurant Maison de retraite, 66230 Prats de Mollo, assistée

a déclaré établie à l'encontre de Curtis Duy X... la prévention d'exercice illégal de la médecine ; "aux motifs que le traitement curatif pratiqué par Curtis Duy X... consiste en l'apposition des mains

Maurice E..., demeurant ..., 8 / de Mme Thérèse E..., épouse A..., demeurant ..., 9 / de la SCP Jean-Michel Rombaldi - Roland J...

Roger X... et Mme Marie-Thérèse XJ..., - M. XD...

Code de procédure pénale qui n'imposent pas au juge d'instruction de procéder à l'ouverture des scellés avant de les transmettre à l'expert; qu'enfin, s'il est constant que le barreau, placé sous main

José XM..., demeurant ..., 34°/ de Mme Thérèse XP..., demeurant ..., 35°/ de M. François XR..., demeurant ..., 36°/ de M.