Bianco à Ugine (Savoie), défendeurs à la cassation ; Le syndicat FO Ugine Savoie a formé un pourvoi incident contre le même arrêt ; LA COUR, en l'audience publique du 6 octobre 1992, où étaient présents

Joseph Orsini, demeurant Résidence de Galice, bâtiment B, allée Docteur Bianchi, 13090 Aix-en-Provence, 13°) de M.

Tommaso ZZ..., 64°) Mme Anne-Marie B..., son épouse, demeurant tous deux ... (Nord), 65°) M. Jean-Claude XV..., 66°) Mme Thérèse XT..., son épouse, demeurant tous deux ... (Nord), 67°) M.

Donald Straube, demeurant 12, La Croix Migette, 54870 Cons-la-Grandville, 44 / de Mme Corinne Szulc, demeurant 34, rue Honoré de Balzac, 54800 Conflans-en-Jarnisy, 45 / de Mme Marie-Claude Tomasin

faire droit à la demande de rectification d'omission matérielle et de dire que la terre Vaiotuna est délimitée : au Nord par la terre Tepara, à l'Ouest par les terres Niupoa 1 et 2, Tehaaripahonu, Toomaha

l'absence de l'intéressé et de son avocat ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire de l'Etat ; Vu les conclusions de Me Bianchi

l'absence de l'intéressé et de son avocat ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de l'agent judiciaire de l'Etat ; Vu les conclusions de Me Bianchi

D'autre part, nous avons eu connaissance début décembre 2008 de votre non respect des procédures caisse à savoir : vous avez dissimulé et n'avez pas justifié les 12 paquets de carrelage (4949 nature bianco

européenne de garanties et cautions, société anonyme, dont le siège est [...] , 7°/ à la société Baticonfort, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 8°/ à la société Entreprise Bianchi

pour le remplacement d'un salarié en cas d'absence ou de suspension du contrat de travail ; Attendu que la Cour de justice de l'Union européenne, par arrêt du 26 janvier 2012 (CJUE, 26 janv. 2012, Bianca

Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Versailles (13e chambre), au profit de la Banque internationale pour l'Afrique Occidentale de Côte-d'Ivoire, dite BIAOCI

Cordier, avocat général, et Me Bianchi, avocat de M. X..., absent ; Qu'il se déduit de ces mentions que l'avocat de M.

présent arrêt Moyen produit par Me Le Prado, avocat aux Conseils, pour le Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante LE MOYEN reproche à l'arrêt attaqué : D'AVOIR alloué à Monsieur Tommaso

Il y a du steak au lieu de bifanas. Nous serons là demain. Il reste encore 900 Km", et le message reçu le 25 mai 2014 : " Salut. Tous mes voeux ... L'autre s'est bien passé m'a t'on dit. Hum ?

l'impulsion de Bati-Man ; que jour justifier cette création, les sociétés Bati-Man et Aria font état d'un développement européen ; que la note en délibéré fournie par les sociétés Comater, Clomen, Tobati

assurance company PLC, dont le siège est ..., 29 / de la société Rivoyre ingenierie, dont le siège est ..., 30 / de la société Sasa Assicurazioni e riassicurazioni SPA, dont le siège est Riva Tommaso

d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Porcellena ed Affini "Adria Spea", dont le siège est Strade Statale 80 KM 10 S, Atton Teramo (Italie), 2°/ de M. le comte Sassoli de Bianchi

Bianca A..., vaisselles Europe et Nature) ; que, par ailleurs, l'invocation du prix inférieur des vaisselles D... - qui en l'occurrence, ne peut être considéré comme vil comme le tribunal l'a retenu -