par jour) et de son système de vidange centrale, qui n'existe que sur un seul appareil de moindre capacité installé à Kitami (Japon) (2 500 à 2 800 tonnes par jour) ; qu'en l'état de ces constatations

articles 425 et 426 du Code général des impôts règlementent les ventes de sucre par quantités égales ou supérieures à 25 kg ; qu'au cours de la période du 1er octobre 1987 au 23 mars 1989, 1 050 345 tonnes

par Gaëtan B... à Marius X... le 22 octobre 1993, au lendemain de la réception du mandat de 2 000 francs, dont il est fait très clairement état en relation, avec la perte pour Gaëtan B... de " deux tonnes

le paiement de la première livraison; que cette situation de blocage n'a pu se dénouer que le 15 juin 1990 où un compromis a été signé entre les sociétés Ciech et Manro selon lequel le prix des 53 Tonnes

applicable aux transports publics routiers de marchandises tel qu'approuvé par le Décret n° 99-269 du 6 avril 1999 prévoit que le transport comprend, pour les transports routiers de moins de trois tonnes

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Fernand A..., qui se trouvait sur le site de l'usine Lafarge dirigée par Francis Y..., est mort, écrasé par une chargeuse de vingt tonnes

Selon l'arrêt attaqué (Rennes, 28 mars 2023), la société Menuiserie Perez a confié à la société Transports Pollono et associés le transport par route de machines industrielles de plus de trois tonnes.

société Novatrans, le montant de l'indemnité à verser pour la réparation de tous les dommages justifiés dont cette société pourrait être responsable ne saurait excéder la limite de 12 000 francs par tonne

selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 janvier 2017), que la société Traitements chimiques des métaux (la STCM) a procédé au chargement de vingt fardeaux de lingots de plomb d'un poids total de 25,040 tonnes

des ordures ménagères (société CEOM) ont conclu un accord, au terme duquel la rémunération de la société Cheze pour l'évacuation des ordures collectées par la société CEOM était fixée à 39 francs la tonne

X... un contrat d'entretien d'espaces verts, et lui ayant adressé, le 28 mars 1988, une lettre recommandée avec demande d'avis de réception lui reprochant d'avoir effectué une tonte de gazon dans de mauvaises

Equip'agro), qui avait acheté des cueilleurs de maïs à la société IDASS, a chargé la société Transport du 45e parallèle (le transporteur) de l'acheminement de ce matériel, d'un poids supérieur à trois tonnes

et de moins de 14 m3 de volume ; que la carte grise du véhicule contrôlé à Bebing a révélé qu'il s'agissait d'un camion porteur de 17 tonnes 500 de TTAC appartenant à Jean-Luc X... depuis le 27 avril

alors que la poussée de terre avait été évaluée par l'expert à 4,8 tonnes; que la cour d'appel impute cette insuffisance à Patrice Y..., lequel n'aurait pas fourni de calculs satisfaisants concernant

sûreté des deux tiers de la peine et 80 000 euros d'amende ; "aux motifs qu'il résulte de la procédure et des débats que la gendarmerie a appris début avril 1997 qu'une importation de plusieurs tonnes

. ; que celle-ci transportait un chargement de plusieurs tonnes consistant, outre de la terre, de divers déchets tels que de la laine de verre, des bouteilles plastiques, du plastique dur, des sacs

palonnier, fabriqué sur instructions de la société Jeanneau plus de dix ans auparavant et qui n'avait pas fait l'objet d'une vérification régulière, ne pouvait pas supporter la charge d'un bateau de 8,5 tonnes

syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA) du 3 décembre 1996, recommandant aux entreprises le versement une indemnité de 3 000 francs aux chauffeurs routiers de véhicules de plus de 3,5 tonnes