Yann, contre l'arrêt de la cour d'appel de BESANCON, chambre correctionnelle, en date du 20 janvier 1989, qui, après sa condamnation devenue définitive pour recel de vol, a statué sur les intérêts civils

Yann B... indique avoir subis de la part de son supérieur hiérarchique direct, M.

MUTUELLE TRANSPORT ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NOUMÉA, chambre correctionnelle, en date du 13 mai 2008, qui, dans la procédure suivie contre Yvonnick X... et Yann

Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [C] Yang-Ting

automobiles neufs ou d'occasion (pièces 3a, 3b) ; que le capital de 60 000 francs de la SARL 3 C Automobiles, divisé en 600 parts est détenu à parts légales entre Jacqueline D..., épouse Bernard A..., Yann

de la société Amarante, 6°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié en son Parquet général, cour d'appel de Paris, 8 boulevard du Palais, 75001 Paris, 7°/ à la société [D] Yang-Ting

la société JJW France, 6°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié en son Parquet général, cour d'appel de Paris, 8 boulevard du Palais, 75001 Paris, 7°/ à la société [K] Yang-Ting

de la société Median, 7°/ au procureur général près la cour d'appel de Paris, domicilié en son Parquet général, cour d'appel de Paris, 8 boulevard du Palais, 75001 Paris, 8°/ à la société [H] Yang-Ting

l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci ; qu'en rejetant l'exception de nullité de sa mise en garde à vue et de la procédure subséquente soulevée par Yane

2023 par le tribunal de proximité de Muret, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Dailymove, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Montravers Yang-Ting

E 452, 453 et 1106 situées dans la commune de Saint Quay Portrieux AUX MOTIFS QU'« aux termes de l'article 691 alinéa 1 du code civil les servitudes de passage ne peuvent s'établir que par titre ; Yann

[J] [V], domicilié [Adresse 4], 2°/ à la société [Adresse 3], société civile d'exploitation agricole, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Hong Yang (HK) International Investment Company

. - Yang-Ting, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...]                               , agissant en la personne de Mme Marie-Hélène Y..., agissant en qualité de liquidateur

Garrigae, 2°/ la société JSB, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], anciennement dénommée Les Jardins de Saint-Benoît, en liquidation judiciaire, 3°/ la société [Y] Yang-Ting

Eric X...à payer à Mme Nathalie Y..., représentante légale de Yann et Lorette Y... : - la somme de 8 771, 55 euros au titre du préjudice économique de Lorette, - la somme de 11 024, 23 euros au titre du

Yann X... et M. Jacques Y...

trouvait sur la pelouse de la propriété de ses parents, Nathalie X..., alors âgée de cinq ans, a été victime d'un accident causé par une tondeuse autoportée au volant de laquelle se trouvait son cousin Yann

que le liquidateur, autorisé par ordonnance du juge-commissaire en date du 2 novembre 2004, a, selon promesse de vente du 28 février 2005, cédé le fonds de commerce avec le droit au bail à la société Yantex